Résultats de la recherche
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LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BERTHOMIER (Jeanne)
DU RÉGIME JURIDIQUE DES OFFRES DE CONCOURS EN M...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PERRAUD-CHARMANTIER (André) & RIEDMATTEN (Léon de)
LOIS SOCIALES SÉCURITÉ SOCIALE : Droit et Oblig...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RONAI (Maurice)
DONNÉES PUBLIQUES : ACCÈS, DIFFUSION, COMMERCIA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)
DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprud...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LA COHÉSION TERRITORIALE ET LES SERVICES PUBLIC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LEROY-BEAULIEU (Paul)
TRAITÉ DE LA SCIENCE DES FINANCES, 2e éd. revue...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SACHS (Olivier)
LE CONTRÔLE DE L’UTILITÉ PUBLIQUE DES SERVITUDE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Revue]
TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MICHON (Jérôme)
LA RÉGLEMENTATION DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE, March...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Ministère des Finances]
NOTICE SUR LES MODES DE CRÉDIT UTILISABLES POUR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VISSCHER (Charles de)
PROBLÈMES D’INTERPRÉTATION JUDICIAIRE EN DROIT ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., e...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Mélanges Azard]
ASPECTS CONTEMPORAINS DU DROIT DES AFFAIRES ET ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ARFI (Élise)
L’ENTREPRISE, USAGER DU DROIT D’AUTEUR, Préface...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie)
LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doct...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
OLIVIER (Jean-Michel)
LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY
TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55385-1.jpg?v=1774864406&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Revue] – TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol. 1, n° 2, Centre pour la coopération avec les économies européennes en transition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53706-1.jpg?v=1766955727&width=533)
![[Ministère des Finances] – NOTICE SUR LES MODES DE CRÉDIT UTILISABLES POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DANS LES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15835-1_cfc1976f-a3db-4ae4-8b0b-46569c614413.jpg?v=1789984692&width=533)
![[Mélanges Azard] – ASPECTS CONTEMPORAINS DU DROIT DES AFFAIRES ET DE L’ENTREPRISE, Études à la Mémoire du doyen Pierre Azard, fondateur du C.E.J.E.P., publication du Centre d’Étude Juridique, Économique et Politique de l’Institut catholique de Paris, Préf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58137-1.jpg?v=1792593713&width=533)
![[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) – LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45686-1_b1a4ac12-0b18-4cb4-acfa-bdbe04ae764b.jpg?v=1789810173&width=533)
![[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY – TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des actes en cette matière, terminé par une table analytique des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42551-1.jpg?v=1766940692&width=533)
