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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERNARD (dit de Rennes Louis)
MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PUIGELIER (Catherine)
LA PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE SOCIALE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis)
TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CASATI (C. Charles)
CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la pl...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
EN MARGE DU CODE ET AUX ALENTOURS DU PALAIS (2e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne)
ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES...
Prix habituel 750,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Philippe), BOULARBAH (Hakim), DROOGHENBROECK (Jean-François van)
POURVOI EN CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, Réperto...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CONCENATIUS (Jacobus)
JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS ...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
GODART (Émile)
LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS étudiés au...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
MENDEGRIS (Roger) et VERMELLE (Georges)
LE COMMENTAIRE D’ARRÊT EN DROIT PRIVÉ, 6ème éd....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BALON (Joseph)
GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus m...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
APPLETON (Jean)
LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1960-1969](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38804-1.jpg?v=1766936581&width=533)
![BERNARD (dit de Rennes Louis) – MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER DEVANT LA COUR DE CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, [mq. t. II : matière criminelle]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57307-1.jpg?v=1779695677&width=533)
![[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24793-1.jpg?v=1766927938&width=533)
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’APPEL [IMPÉRIALE] DE PARIS [1863-1898] : 1er vol. : 1863 à 1868 ; 2e vol. : 1869 à 1873 ; 3e vol. : 1874 à 1878 ; 4e vol. : 1879 à 1889 [fini à 1882] ; 5e vol. : 1884 à 1888 ; 6e vol. : 1889 à 1893 ; 7e vol. :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34648-1.jpg?v=1766933440&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET À LA COUR DE CASSATION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4192-1.jpg?v=1772797507&width=533)
![BALON (Joseph) – GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus medii aevi 5, fasc. 1 [a-acytura] à 9 [castiche-chario] [seuls fascicules parus]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51125-1.jpg?v=1766948940&width=533)
