Résultats de la recherche
-
FAURE (Albert)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HIMBOURG (Marc)
ORGANISATION DES CITÉS DE LA GAULE ROMAINE (Dro...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RAYNOUARD
HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA D...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOIS DE GAUDUSSON (Jean du)
L’USAGER DU SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF, Préfa...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS, t. I : Définition...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SINGER (Jean)
LES MARCHÉS DES COMMUNES et des établissements ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert)
DROIT ADMINISTRATIF : La fonction publique, les...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Mélanges Charlier]
SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SACHS (Olivier)
LE CONTRÔLE DE L’UTILITÉ PUBLIQUE DES SERVITUDE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HERBERT (E.)
COMPTABILITÉ DES TRAVAUX PUBLICS et tenue des b...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-François)
ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE, Bibl...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Firmin)
COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
D’ARCY (François)
STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET URBANISATION, La ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal o...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GIROLAMI (Jérome), GOLDENBERG (Léo) et MAURICE-HERSANT (A.)
LES POUVOIRS DU MAIRE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FERRAND (Jh.)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PIQUEMAL (Marcel)
LE FONCTIONNAIRE - DROIT ET GARANTIES, coll. L’...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
NOURTIER (G.)
LOIS DES JUSTICES DE PAIX ET DES MUNICIPALITÉS ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHARDON (Henri)
LE POUVOIR ADMINISTRATIF, La réorganisation des...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![RAYNOUARD – HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA DOMINATION ROMAINE ET SOUS LES TROIS DYNASTIES, [mq. t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55295-1_74cf6fe7-9d94-4467-a8ba-dff7c475cabf.jpg?v=1769442033&width=533)
![[Mélanges Charlier] – SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au Professeur Robert-Édouard Charlier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54327-1_6e95fcfa-10cf-4461-8242-1db785fe4567.jpg?v=1774863109&width=533)
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1774861268&width=533)
![[Journal officiel] – STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal off. n° 1008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14367-1_12eff503-f17d-41e1-9b60-e429784aa713.jpg?v=1766916799&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
