Résultats de la recherche
-
FAURE (Albert)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
LA MUNICIPALISATION DU SERVICE DE L’ÉCLAIRAGE P...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BICHET (Robert)
LA RESPONSABILITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL ET SES ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
AMÉNAGER SA COMMUNE, coll. Pouvoir local
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean)
L’IDÉE DE MUNICIPALITÉ DE CANTON DE L’AN II À N...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COHEN (Élie) et HENRY (Claude)
SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports, Commen...
Prix habituel 8,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal o...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MORGAND (Léon)
LA LOI MUNICIPALE, commentaire de la loi du 5 a...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LIT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAINVILLE (Robert) et BAZOCHE (Michel)
LE BUDGET COMMUNAL, 8e éd., coll. L’administrat...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BÉCHARD (Ferdinand)
INTRODUCTION AU DROIT MUNICIPAL MODERNE, AUTONO...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHARLES (Hubert) , CHARVIN (Robert) , CRISTINI (René), RAINAUD (Jean-Marie), RIDEAU (Joël) et DU SAUSSAY (Charles)
LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS, Études publ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CABANTOUS (Louis Pierre François) et LIÉGEOIS (Jules)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MOREAU (Jacques)
ADMINISTRATION RÉGIONALE, LOCALE ET MUNICIPALE,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VULPILLIÈRES (Jean-François)
LE GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET CANTONALE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[Journal officiel] – STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal off. n° 1008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14367-1_1947b04a-cf0c-4de8-a239-233cf055f122.jpg?v=1790506881&width=533)
