Résultats de la recherche
-
[Périodique]
LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNAN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HÉBRAUD (Pierre)
LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE, Le décret-loi du 30...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)
BASIC COMMUNITY LAWS, second edition
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
WAHL (Albert)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ D’APRÈS LA LOI DU ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VAN LANG (Agathe), GONDOUIN (Geneviève) et INSERGUET-BRISSET (Véronique)
DICTIONNAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 5ème éd., ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BIGOT (Grégoire)
CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF… Études d’hist...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COMBOTHECRA (Xenocrate Spiridou)
MONOGRAPHIES DE DROIT PUBLIC, Droit - État - Re...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DELABORDE (Henri-François)
CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye d...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)
DROIT DES ASSURANCES, 7e éd., coll. Précis Dall...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BERTHÉLEMY (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 12e éd.
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SOUTOUL (Jean-Henri), PIERRE (Fabrice)
LA RESPONSABILITÉ MÉDICALE et les problèmes méd...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
THOUROUDE (Jean-Jacques)
PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)
DROIT DES ASSURANCES, 2e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PASSY (Hippolyte)
DES FORMES DE GOUVERNEMENT ET DES LOIS QUI LES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PIQUEMAL (Marcel)
LA PRÉVOYANCE SOCIALE DES FONCTIONNAIRES, Fonct...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RABIE (Hamed A.)
L’ACTE JURIDIQUE « POST MORTEM » en droit romai...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Périodique] – LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNANT LES POUVOIRS PUBLICS ET L’ÉLECTION DES SÉNATEURS ET DES DÉPUTÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18525-1.jpg?v=1766923507&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
