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GROSS (Joseph)
Étude financière et juridique sur L’ASSAINISSEM...
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PRAS (Bernard)
LA FIRME MULTINATIONALE FACE AU RISQUE, Préface...
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AUDIBERT (Adrien)
ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t. I [se...
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LAMBERT (Alain)
BANQUES : VOTRE SANTÉ NOUS INTÉRESSE, coll. Les...
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[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]
RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VI...
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TERCINET (Édouard)
LE CODE DE LA SAGE-FEMME. Résumé complet de lég...
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BOYER CHAMMARD (Georges) et MONZEIN (Paul)
LA RESPONSABILITÉ MÉDICALE, Préface de Paul Cas...
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JOURDAIN (Patrice), LAUDE (Anne), PENNEAU (Jean) et PORCHY-SIMON (Stéphanie)
LE NOUVEAU DROIT DES MALADES, Droits des malade...
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MONTADOR (Jean)
la responsabilité des services publics hospital...
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ROACH (J. Ashley)
UNITED STATES RESPONSES TO EXCESSIVE MARITIME C...
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[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
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[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
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HUGUES (Henry)
LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉ...
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[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
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CROELS (Jean-Michel)
LE DROIT DES OBLIGATIONS À L’ÉPREUVE DE LA TÉLÉ...
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BERLIA (Georges)
LA LOI CONSTITUTIONNELLE DU 10 JUILLET 1940, Re...
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REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE L...
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MATHÉ (L.)
LA RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE, Lois faites dans le...
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PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
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[Collectif - Institut national d’études démographiques, Union internationale pour l’étude scientifique de la population]
LA LUTTE CONTRE LA MORT, Influence des politiqu...
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NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
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VAN LANG (Agathe), GONDOUIN (Geneviève) et INSERGUET-BRISSET (Véronique)
DICTIONNAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3ème éd.
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MELLERAY (Fabrice)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, 2e éd.
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DE HAYE (Alexandre)
LES PAROISSES ANGLAISES, Première partie, Expos...
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![AUDIBERT (Adrien) – ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t. I [seul paru] : La folie et la prodigalité, Étude sur les deux formes d’aliénation mentale reconnues par le droit romain. Furor et Dementia. Étude sur les deux systèmes d’interdiction qui furen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53591-1.jpg?v=1766955220&width=533)
![[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] – RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45734-1.jpg?v=1766943225&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![[Collectif - Institut national d’études démographiques, Union internationale pour l’étude scientifique de la population] – LA LUTTE CONTRE LA MORT, Influence des politiques sociales et des politiques de santé sur l’évolution de la mortalité, édité par Jac](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47787-1.jpg?v=1766944529&width=533)
