Résultats de la recherche
-
BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GENDREL (Michel)
ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin)
LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’ap...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BOUYERON (Roger)
INFRACTIONS DE LA COMPÉTENCE DU TRIBUNAL D’INST...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VICHÉ (Gérard)
LA SANCTION PROFESSIONNELLE, NOTION DU DROIT AD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
EMANUELLI (Claude)
LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE SANCTION EN CAS ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LA PROTECTION DE DROITS DE L’HOMME ET L’ÉVOLUTI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au se...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Collectif
THE EFFECTIVENES OF PUNISHMENT AND OTHER MEASUR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
POELEMANS (Maiténa)
LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
EISEMANN (Pierre Michel)
LES SANCTIONS CONTRE LA RHODÉSIE, Préface de Ma...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAPELLER (Wanda de Lemos)
L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
POELEMANS (Maiténa)
La sanction dans l'ordre juridique communautair...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
FRÉJAVILLE (Marcel) SOYER (Jean-Claude)
MANUEL DE DROIT CRIMINEL conforme au programme ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VEL-DURAND (Maurice)
LA FORCE PUBLIQUE ET SA MISE EN MOUVEMENT, Extr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque - SFDI] – LA PROTECTION DE DROITS DE L’HOMME ET L’ÉVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Strasbourg (29-31 mai 1997), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52096-1.jpg?v=1766950901&width=533)
![[Collectif] – DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56477-1_34d25a91-bbce-4a93-82e5-b4e15d407103.jpg?v=1789372094&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36776-1.jpg?v=1766934931&width=533)
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
