Résultats de la recherche
-
BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)]
R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. B...
Prix habituel 330,00 €Prix habituel -
VALENTIN (Georges)
LES CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE, Préface de Mich...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX DIXMES INFÉODÉS. Signé Louis M...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DE GLAS (Jos.) et RODENBACH (André)
TRAITÉ DES RÉFÉRÉS
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
TOUZEIL-DIVINA Mathieu
LA DOCTRINE PUBLICISTE, 1800 - 1880, Éléments d...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
MICHEL (Nicolas-Henry)
DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE J...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc) et BIHR (Philippe)
LA LOCATION D’HABITATION, LOI DU 6 JUILLET 1989...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FRANCESCHI (Magali)
DROIT ET MARCHANDISATION DE LA CONNAISSANCE SUR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
HUET-WEILLER (D.), LABRUSSE (C.) et VAN CAMELBEKE (M.)
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n° 1
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LOISEAU - ROUSSEAU
GUIDE DES DÉLAIS mis au courant du dernier état...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NAJJAR (Ibrahim)
LES LIBÉRALITÉS, Théorie générale, Testaments –...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
OUALID (William)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
FASQUEL (M.)
RÉSUMÉ ANALYTIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS DES DO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GEORGIN (Charles)
RÉDACTION DES RAPPORTS ADMINISTRATIFS, 9e éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOUILLENNE (Robert)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA-CONTRACTUELLE DE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)] – R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. Barnabitis, congreg. S. Pauli, Tractatus de peculiari effectu contractus matrimonii, nempe de Dote Filiabus danda, déque Dote in vniuersum iuxta vtrumque forum](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53034-1_1d807efb-72cd-4d15-8dcf-575a43a22de3.jpg?v=1793953521&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
![[Colloque] – TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ tenu à Ottawa du 28 août au 30 août 1968 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé, de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, de l’association canadienne de droit c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57522-1_9dadd34b-17c3-44f3-aee6-4d063303c544.jpg?v=1779696853&width=533)
![OUALID (William) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, D.E.S. économie politique, [Suivi du] RÉSUMÉ DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, Doctorat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56660-1.jpg?v=1774864203&width=533)
