Résultats de la recherche
-
TRIPIER (Louis)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 24 JUILLET 1867 SUR LE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ESQUIROU DE PARIEU (M.),
ÉTUDES HISTORIQUES ET CRITIQUE SUR LES ACTIONS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CORMENIN (Louis de)
DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. revue et augmentée
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
VIARD (Paul-Émile)
LA « MUTUI DATIO », Contribution à l’histoire d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JEANCLOS (Yves)
TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension his...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M. et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SELLYER (Achille François)
COMMENTAIRE HISTORIQUE ET PRATIQUE SUR LE TITRE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RAIGA (Eugène) et FÉLIX (Maurice)
LE RÉGIME ADMINISTRATIF & FINANCIER DU DÉPARTEM...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FAVEY (Jean-Georges)
LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une n...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT ADMINISTRATIF EN MUTATION, Centre univ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’en...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GUICHARD-AYOUB (Éliane), ROIG (Charles) et GRANGÉ (Jean)
ÉTUDES SUR LE PARLEMENT DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Pr...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNALES AFRICAINES publiées sous les auspices d...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude Joseph de)
NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREU...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
STUDIEN ZU EINER THÉORIE DER GESETZGEBUNG, édit...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GANSHOF (François-Louis)
RECHERCHES SUR LES CAPITULAIRES, Société d’Hist...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
MAUNIER (René)
L’EMPIRE FRANÇAIS, Propos et projets
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![VIARD (Paul-Émile) – LA « MUTUI DATIO », Contribution à l’histoire du fondement des obligations à Rome, Première partie [seule parue]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53573-1.jpg?v=1766955137&width=533)
![SELLYER (Achille François) – COMMENTAIRE HISTORIQUE ET PRATIQUE SUR LE TITRE DES SUCCESSIONS (art. 718 - 893), t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2916-1.jpg?v=1766922838&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT ADMINISTRATIF EN MUTATION, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54331-1.jpg?v=1774861817&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4157-1.jpg?v=1766953261&width=533)
![[Périodique] – ANNALES AFRICAINES publiées sous les auspices de l’École supérieure de droit de Dakar, n° 1, année 1956](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17895-1_a91e4a6e-f002-4808-a53c-36d5bbdbd6f9.jpg?v=1789984496&width=533)
![[Collectif] – STUDIEN ZU EINER THÉORIE DER GESETZGEBUNG, éditeur Jürgen Rödig, rédacteurs scientifiques E. Altmann, E. Baden, H. Kindermann, R. Motsch, G. Thieler-Mevissen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27349-1.jpg?v=1766929241&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
