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PERREAU (Bernard)
DE LA QUALIFICATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, Préf...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
LE RISQUE, Rapport annuel 2011, Commission prés...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARSAIS (M. du), BATTEUX (l’Abbé)
DES TROPES, ou des différents sens dans lesquel...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[CCI]
AVIS DE LA COMMISSION BANCAIRE DE LA CCI SUR LE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
LE DÉVELOPPEMENT ET LA PROTECTION DE L’ÉPARGNE,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, p...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)
ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
NOIRON (Louis de)
MISSION NOUVELLE DU POUVOIR ENVISAGÉE DANS SES ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JACQUELIN (René)
LE DROIT SOCIAL et la réparation des dommages e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GEIGER (Christophe)
DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FOURNIER (Claude), HUGUES (Hélène), BESSIÈRES-ROQUES (Isabelle), RICHE (Fabrice)
PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHATIGNIER
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PICHARD (Bruno)
CESSION ET ACQUISITION DES ENTREPRISES COMMERCI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Pierre)
SYSTÈMES ÉLECTORAUX ET REPRÉSENTATION PARLEMENT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Commission des Communautés Européennes]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ESQUIROU DE PARIEU (M.),
ÉTUDES HISTORIQUES ET CRITIQUE SUR LES ACTIONS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Colloque
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EXPERTS POUR L’APPLI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONTHOLON (Jacques de)
ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
Collectif
LA DÉSERTIFICATION. Rapport à la Commission ind...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN T...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul), VISSCHER (Charles de)
LA GUERRE DE 1914, Jurisprudence allemande en m...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Cour de Cassation] – LE RISQUE, Rapport annuel 2011, Commission présidée par Vincent Lamanda et Jean-Claude Marin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50328-1.jpg?v=1766947342&width=533)
![[CCI] – AVIS DE LA COMMISSION BANCAIRE DE LA CCI SUR LES DEMANDES D’INTERPRÉTATION DES RÈGLES ET USANCES UNIFORMES RELATIVES AUX CRÉDITS DOCUMENTAIRES 1984-1986](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16025-1.jpg?v=1766917668&width=533)
![GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) – ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42517-1_48b38777-bd59-4e54-ad3d-002f86fa7a9f.jpg?v=1790059847&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ; TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4053-2.jpg?v=1766950403&width=533)
![[Commission des Communautés Européennes] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8867-1.jpg?v=1790231611&width=533)
![[Colloque] – INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN TAX POLICY, Congrès de Istanbul, Septembre 1969, XXVe session](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55229-1_d23daa83-b7fb-4fbb-b3f3-bb25c260eefe.jpg?v=1769441910&width=533)
![[Collectif] – LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (...), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; A](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34674-1.jpg?v=1766933468&width=533)
