Résultats de la recherche
-
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LEFEBVRE DE LA BELLANDE
TRAITÉ GÉNÉRAL DES DROITS D’AIDES
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
SAINT-AUBIN (René) / RAFFIN (Andrée)
DES FAUX CORRECTIONNALISÉS, Passeports - Feuill...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HUET (André) et KOERING-JOULIN (Renée)
DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, 2e éd. mise à jour, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
WALTER (Ferdinand)
GESCHICHTE DES RÖMISCHEN RECHTS BIS AUF JUSTINI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
LE PROGRÈS DES INSTITUTIONS PÉNALES (Essai de s...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAPUT (Yves)
DROIT DU REDRESSEMENT ET DE LA LIQUIDATION JUDI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DAREAU (François)
TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouv...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LABOULAYE (Édouard) et DARESTE (Rodolphe)
LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE et instruction de ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LACOSTE (Georges de)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VÉRON (Michel)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd. entièrement re...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROBERT (Philippe) et FAUGERON (Claude)
LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE
MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BOURIN (Guillaume Xavier)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DÉLIT DE MANIPULATION...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
VALLERY-RADOT (Maurice)
REMEMBREMENT RURAL ET JURISPRUDENCE DU CONSEIL ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PISON (A.)
ÉTUDE SUR LA CONTUMACE, extrait de la Revue de ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
SYMPOSIUM : BIOTECHNOLOGY AND THE LAW : RECOMBI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
KING SHIH-DING
ÉTUDE COMPARÉE DE LA JUSTICE PÉNALE EN CHINE ET...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHARRON (André)
LE RÈGLEMENT JURIDIQUE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANG...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
EN MARGE DU CODE ET AUX ALENTOURS DU PALAIS (2e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)
LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) rég...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26701-1.jpg?v=1766928955&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Colloque] – SYMPOSIUM : BIOTECHNOLOGY AND THE LAW : RECOMBINANT DNA AND THE CONTROL OF SCIENTIFIC RESEARCH, Southern California Law Review, vol. 51, sept. 1978, n° 6 of the Gould School of Law, The Law Center, University of Southern California](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25335-1.jpg?v=1766928189&width=533)
