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BOURJON (François)
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[Périodique]
LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue français...
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COLLART DUTILLEUR (François) et DELEBECQUE (Philippe)
CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX, 3ème éd.coll. P...
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[Collectif]
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GOZDAWA-GODLEWSKI (Stanislas de)
L’INCIDENCE DES VARIATIONS DE PRIX SUR LE MONTA...
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Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
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[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
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DORMOY (Daniel)
LE COMMERCE DES PRODUITS DE BASE ET L’ACTION IN...
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STOUFF (Louis)
LES COMTES DE BOURGOGNE ET LEURS VILLES DOMANIA...
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[Dalloz – Traité]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage de...
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PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS : t. V ...
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DROITS ET RESPONSABILITÉ DE L’ADMINISTRATION DE...
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LEMMET (Jean-François), THOMAZO (Pierre-Henri)
LE STATUT DES AGENTS TERRITORIAUX, Mode d’emplo...
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PIROU (Gaëtan)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, rédigé d’après les ...
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PRÉE (Pierre)
DE L’INTERDICTION DE SE RÉTABLIR POUR LE VENDEU...
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AUTHELANDE (A. D’)
LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ...
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BÉCHET (Jean)
LES CHARGES FISCALES COMPARÉES DE L’AGRICULTURE...
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Collectif
LA RÉFORME DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Recueil d’étu...
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[É.N.A.]
ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION. République Fr...
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FAURE (Albert)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNA...
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LA CONSTITUTION ÉCONOMIQUE, en hommage à Guy C...
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CHABAL (Pierre Michel)
DES CONDITIONS DE L’EFFICACITÉ MINISTÉRIELLE DA...
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MERLE (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 13ème...
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BASSO (Jacques)
LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DANS LE DÉPARTEMENT ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Périodique] – LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue française d’études constitutionnelles et politiques, tableau des ministres de la Ve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56176-1.jpg?v=1774861338&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Dalloz – Traité] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19767-1.jpg?v=1766924302&width=533)
![[É.N.A.] – ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION. République Française. 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49730-1_273bd756-5aaf-4364-9844-fce3a21923b4.jpg?v=1785078138&width=533)
