Résultats de la recherche
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RENARD (Claude)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN, Projets ...
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BISCHOFF (Jean-Marc)
LA COMPÉTENCE DU DROIT FRANÇAIS DANS LE RÈGLEME...
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd., c...
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BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
MELEŃ (Alexander-Czeslaw)
LE DROIT DES GENS ET LE SYSTÈME DU DROIT POLONI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DEMOGUE (Jean)
LE CRÉDIT DOCUMENTAIRE EN DROIT ANGLAIS, Préfac...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
WILHELM (Albert)
LE DROIT ROMAIN RÉSUMÉ EN TABLEAUX SYNOPTIQUES,...
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CHAPUS René
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
[Société Jean Bodin]
RECUEILS DE LA SOCIÉTÉ JEAN BODIN : - t. V : L...
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HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8e éd.
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LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
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HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
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[Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE P...
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DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur]
RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens ut...
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BLANCHE (M.)
LA LOI CRIMINELLE. discours prononcé à l’audien...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
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ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
MODRZEJEWSKI (Joseph)
PAPYROLOGIE JURIDIQUE, 18 ème rapport (Textes e...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)
VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BRUNI ASTENSI (Alberti) [BRUNO (Alberto)]
CLARISSIMI FIDELISSIMIQVE I.V. INTERPRETIS DO. ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Code], GAUTHIER (A.-A.)
CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[Société Jean Bodin] – RECUEILS DE LA SOCIÉTÉ JEAN BODIN : - t. V : LA FOIRE ; - t. VI, VII et VIII : LA VILLE (Première partie : Institutions administratives et judiciaires ; Deuxième partie : Institutions économiques et sociales ; Troisième partie : Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52273-1.jpg?v=1766951353&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![[Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE PARIS. 2e éd., donnée sur le dernier Original de l’Auteur, par lui mis au net dans un nouvel ordre & augmenté des Traités des de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32416-1.jpg?v=1771858535&width=533)
![DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] – RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39214-1_760aeea9-d64f-498b-b790-bf25ba934d6f.jpg?v=1790059735&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Collection Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, 1952 et 1955 [mq. fasc.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34423-1_f1970f95-14dc-4895-bc03-1438eaf9fa2d.jpg?v=1789985066&width=533)
![[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard) – VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 8e éd. revue et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55239-1_ab2adfd7-6720-410d-86b8-ca6edc770b48.jpg?v=1769441936&width=533)
![BRUNI ASTENSI (Alberti) [BRUNO (Alberto)] – CLARISSIMI FIDELISSIMIQVE I.V. INTERPRETIS DO. ALBERTI BRUNI ASTENSI, Tractatus Facilis, Ac Perutilis, atq quotidiano usu approbatus: de statutis à successionibus fœminas, necnõ cognatorum lineam excludentibus :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52322-1.jpg?v=1766951982&width=533)
![[Code], GAUTHIER (A.-A.) – CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR LE CRÉDIT FONCIER DE FRANCE (MAI 1862) - STATUTS ET RENSEIGNEMENTS (JANVIER 1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12507-1_28e0cb29-26ba-473d-9915-c30d5cca5ef6.jpg?v=1766916285&width=533)
