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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
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DARQUENNES (A.)
DE JURIDISCHE STRUCTUUR VON DE KERK VOLGENS SIN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
LEPAGE (Corinne) et HUGLO (Christian)
CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE, Textes - Commen...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GATINE (René)
DE LA CESSION DES DROITS LITIGIEUX (Droit romai...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JUILLARD (Patrick)
JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippes de)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME...
Prix habituel 220,00 €Prix habituel -
RENDU (Ambroise)
CODE MUNICIPAL ou MANUEL DES CONSEILLERS MUNICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
GAUDRY (Joachim Antoine Joseph)
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État belge], DEBEYRE (Guy)
LE CONSEIL D’ÉTAT BELGE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif - La revue administrative]
DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journée...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
FALGUERA (Félix María)
FORMULARIO COMPLETO DE NOTARÍA, Tercera edición...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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FRAIN (Sébastien), HEVIN (Pierre)
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémo...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Code], CARRÉ (N.-Alfred)
CODE ANNOTÉ DES JUGES DE PAIX, première partie ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
CROQUEZ (Albert)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXÉCUTEURS TES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I, II, IV et V uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55912-1_c943b878-5b4e-46e9-a35d-755971ddcffb.jpg?v=1769443237&width=533)
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1_b5264757-9c0c-409d-8bdc-90e5e25c4909.jpg?v=1790509685&width=533)
![[Conseil d’État belge], DEBEYRE (Guy) – LE CONSEIL D’ÉTAT BELGE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53550-1.jpg?v=1766955099&width=533)
![[Collectif - La revue administrative] – DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journées d’Études (Journées nationales), La Revue administrative – Journées d’Études (Journées internationales), La Revue administrative Avant-propos de Renaud Denoix de Saint](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55868-1.jpg?v=1774864970&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1.jpg?v=1790059227&width=533)
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRACTATUS fREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, I.C. præclarissimi, ac Mag. Cameræ Patauinæ Aduocati Fiscalis, & Sereniss. Reipub. Venetæ Consultoris. Omnibus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53160-1.jpg?v=1771858670&width=533)
