Résultats de la recherche
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SAYN (Jean-Yves) et CHEVALLIER (Jean-Yves)
LES RÈGLES GÉNÉRALES DES RÉGIMES MATRIMONIAUX (...
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LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC S...
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Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-...
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[Brésil]
CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio...
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[Collectif]
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxièm...
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BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
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COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
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DEMANTE (Antoine Marie)
PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT...
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[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
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[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
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[Collectif]
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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Collectif
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CHONEZ (Robert)
L’ABANDON DE FAMILLE, Loi du 7 février 1924 mod...
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COLLIARD (Claude-Albert)
DROIT INTERNATIONAL ET HISTOIRE DIPLOMATIQUE, d...
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LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN...
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GROSCLAUDE (Jacques) et MARCHESSOU (Philippe)
DROIT FISCAL GÉNÉRAL, 7e éd., coll. Cours, Séri...
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LA COUTUME DANS TOUS SES ÉTATS, Actes du colloq...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
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DUPUIS (Georges) et GUÉDON (Marie-José)
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES : DROIT ADMINISTRA...
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[Colloque]
« VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à...
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CARDAHI (Choucri)
LA VENTE EN DROIT COMMERCIAL COMPARÉ OCCIDENTAL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Brésil] – CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio da agricultura (…)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22038-1.jpg?v=1766925720&width=533)
![[Collectif] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin (6-7 mai 1966), Préface de Pierre Wigny, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52613-2.jpg?v=1766952635&width=533)
![DEMANTE (Antoine Marie) – PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété ; titre 5e Du contrat de mariage et des d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32774-1.jpg?v=1766931919&width=533)
![[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.) – LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. U, Droit public interne, dirigée par Georges Vedel, Préface de René Cassin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57481-1.jpg?v=1779696713&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
![[Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56192-1.jpg?v=1774863254&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54221-1_b6a823a5-d364-4ff2-9c9f-bee4b3535648.jpg?v=1774866162&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Colloque] – « VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à l’initiative et sous la présidence de M. Christian PONCELET, Président du Sénat, en partenariat avec le Centre d’Études constitutionnelles et politiques de l’Université de Paris II, le 25 mai 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45789-1.jpg?v=1766943295&width=533)
