Résultats de la recherche
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GAVALDA (Christian) et PARLEANI (Gilbert)
TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SALLES (Georges)
L’INSTITUTION DES CONSULATS. SON ORIGINE, SON D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Jeanneau]
LES MUTATIONS CONTEMPORAINES DU DROIT PUBLIC, M...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DESPEISSES (Antoine)
LES ŒUVRES DE M. ANTOINE DESPEISSES, ADVOCAT ET...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VAN LANG (Agathe), GONDOUIN (Geneviève) et INSERGUET-BRISSET (Véronique)
DICTIONNAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 5ème éd., ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LANG (Jack)
LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code, et Collectif]
CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE &...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 3ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[D’AMOURS (Louis)]
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DECOCQ (André)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. U, Série Droit Pénal...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Fête nationale]
Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Collectif
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT POLONAIS par le...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PERQUEL (Jules)
RECUEIL PRATIQUE DE DROIT FINANCIER, Législatio...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, 9e éd., coll. C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JUR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DES AFFAIRES, Un couple à Histoire(s) ou ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M. Henri Rolin, Extrait du n° 3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38603-1.jpg?v=1766936479&width=533)
![[Collectif] – LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La Revue fiduciaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51338-1.jpg?v=1766949317&width=533)
![[Mélanges Jeanneau] – LES MUTATIONS CONTEMPORAINES DU DROIT PUBLIC, Mélanges en l’honneur de Benoît Jeanneau coordonnés par Christian-Albert Garbar](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55412-1_92e90bf9-751d-4b26-ae98-154a9c61fe1b.jpg?v=1774863512&width=533)
![[Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46533-1.jpg?v=1766943603&width=533)
![[D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35597-1_42666d6f-e13a-46ae-9518-00f1d048ac77.jpg?v=1790059685&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4266-1.jpg?v=1774861775&width=533)
![[Fête nationale] – Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, b](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3700-1.jpg?v=1766940249&width=533)
![[Collectif] – DROIT DES AFFAIRES, Un couple à Histoire(s) ou Les grandes questions du droit des affaires contemporain mises en relation avec leur histoire, Formation du droit des affaires - Qualité de commerçant - Fonds de commerce - Sociétés commerciales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56511-1_572c3e7c-6f1d-4d24-ac69-2b9d20358f1b.jpg?v=1779694350&width=533)
