Résultats de la recherche
-
PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONTHOLON (Jacques de)
ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
COHEN (Maurice)
LE DROIT DES COMITÉS D’ENTREPRISE ET DES COMITÉ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Beguet]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-PIERRE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[RIGAUX (François)]
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COHEN-TANUGI (Laurent)
LE DROIT SANS L’ÉTAT. Sur la démocratie en Fran...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VINCENT (Jean), GUINCHARD (Serge), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES : Organisations - Juri...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[RDP]
REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQU...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles) et PINET (Marcel)
LES GRANDS TEXTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit p...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TEYSSIÉ (Bernard)
DROIT CIVIL LES PERSONNES, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[D’AMOURS (Louis)]
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[RTDE]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée pa...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MICOU (Évelyne)
L’ÉGALITÉ DES SEXES EN DROIT PRIVÉ, De quelques...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude) et CHALVIDAN (Pierre-Henri)
TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Docum...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
![[Mélanges Beguet] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-PIERRE BEGUET, Faculté de Droit, Université de Toulon et du Var](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58447-1.jpg?v=1793039388&width=533)
![[RIGAUX (François)] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIe Congrès de l’Uni](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50970-1.jpg?v=1766948494&width=533)
![[RDP] – REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, Ferdinand LARNAUDE (dir.)…, de 1894 [tête de collection] à 1981 [strictement complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3969-1_eb108d26-d9c8-4595-867a-335980285dbc.jpg?v=1793951882&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36776-1.jpg?v=1766934931&width=533)
![[D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35597-1_42666d6f-e13a-46ae-9518-00f1d048ac77.jpg?v=1790059685&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![[Colloque] – LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque organisé à Liège les 28, 29 et 30 avril 1965, Coll. scientifique de la Faculté de droit de l’Université de Liège, n° 22](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53138-1.jpg?v=1791551915&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![[RTDE] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée par Roger Houin et Claude-Albert Colliard, publiée avec le concours du C.N.R.S., de 1965 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4302-1.jpg?v=1780997059&width=533)
![[Collectif] – DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55274-1.jpg?v=1774860246&width=533)
![[Colloque] – L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS, Journées René Savatier, (Poitiers 24-25 octobre 1985), Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 15](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58164-1.jpg?v=1792593818&width=533)
