Résultats de la recherche
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BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PHILIPPART (Étienne)
L’APPORT DE BIENS DE MINEUR EN SOCIÉTÉ, Préface...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PELLAT (Charles-Auguste)
TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE...
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VIGNALOU-PÉRER (Barthélémy Antoine Basile), BLONDY (Pierre)
TUTELLES ET CONSEILS DE FAMILLE, 2e éd.
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[Collectif]
L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
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JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL AVEC TRAVAUX DIRIGÉS ET SU...
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VAN DER MENSBRUGGHE (Yves)
LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ DE NAVIGATION DANS ...
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BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
MARMIER (Marie-Pierre)
L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COLLIER (Arthur)
TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FIÈVÉE (Joseph)
EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES É...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
TUNC (André et Suzanne)
LE DROIT DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Sources et ...
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GAMBIER (Jean)
ATTRIBUTION AUX CRÉANCIERS PRIVILÉGIÉS ET HYPOT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HAMIAUT (Marcel)
LA RÉFORME DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Loi n° 65-...
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RECTENWALD (Georges)
ÉTUDES DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE : - DES OEUVR...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges), GEORGEL (Jacques) et MOREAU (Jacques)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DELEBECQUE (Philippe)
LES CLAUSES ALLÉGEANT LES OBLIGATIONS DANS LES ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Conseil constitutionnel]
LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONN...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires de la CCI de Paris sous la direction de Alain Sayag et Henri Serbat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50190-1.jpg?v=1766947191&width=533)
![[Collectif] – LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55981-1.jpg?v=1774863201&width=533)
![[Thèse non publiée], DELEBECQUE (Philippe) – LES CLAUSES ALLÉGEANT LES OBLIGATIONS DANS LES CONTRATS, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, présidée par Pierre Bonassies, Université de Droit d’Économie et des Sciences d’Aix-Marseille, Faculté de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42277-1_cff5f1f9-9dfb-41bd-8387-1dfc17e214b0.jpg?v=1790508862&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4154-1_e1da02d5-457e-4875-99a4-0e8acea83615.jpg?v=1793952659&width=533)
