Résultats de la recherche
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BORELLA (François)
L’ÉVOLUTION POLITIQUE ET JURIDIQUE DE L’UNION F...
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BERRIAT SAINT PRIX
ANNUAIRE STATISTIQUE, OU ALMANACH GÉNÉRAL DU DÉ...
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REDOR (Marie-Joëlle)
DE L’ÉTAT LÉGAL À L’ÉTAT DE DROIT. L’Évolution ...
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[RHD]
REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER ...
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MABLY (Abbé de)
DES DROITS ET DES DEVOIRS DU CITOYEN, Édition a...
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[Collectif]
DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION N...
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[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]
ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
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LANJUINAIS (Jean-Denis)
CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN E...
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![[Mélanges Jestaz] – LIBRES PROPOS SUR LES SOURCES DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56059-1_dc1ea9bb-cc5b-40ca-b746-f7d6ebe891ce.jpg?v=1788155968&width=533)
[Mélanges Jestaz]
LIBRES PROPOS SUR LES SOURCES DU DROIT, Mélange...
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[Émigrés], Anonyme
JUSTICE, AVANTAGE ET NÉCESSITÉ D’UN DÉDOMMAGEME...
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CUVILLIER-FLEURY
PORTRAITS POLITIQUES ET RÉVOLUTIONNAIRES
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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BORELLA (François)
L’ÉVOLUTION POLITIQUE ET JURIDIQUE DE L’UNION F...
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LUCHAIRE (François)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, t. I : 1re éd., t. ...
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PHILIP (André)
HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 18...
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REDSLOB (Robert)
DIE STAATSTHEORIEN DER FRANZÖSISCHEN NATIONALVE...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE...
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[Recueil]
COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’AS...
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GIRAUD (Charles)
PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2d...
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)]
ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE,...
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BARTHÉLEMY (Joseph)
LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Tableau des insti...
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[Colloque]
HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[RHD] – REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER [depuis sa création en 1855] ; REVUE DE LÉGISLATION ANCIENNE & MODERNE FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE [entre 1870 et 1876] ; NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER [de 1877 à 1921] ; REVUE H](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4286-1_f4a885e2-9e45-4bdb-9b24-bc030cb314f2.jpg?v=1779695120&width=533)
![[Collectif] – DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion des données publiques, présidé par Dieudonné Mandelkern ; Rapporteur Bertrand Du Marais, Préface Bruno Lasserre ; Co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33199-1.jpg?v=1785852721&width=533)
![[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers] – ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4182-1_4cbf9b59-aed8-47c4-9ae6-94896426a8c2.jpg?v=1788155220&width=533)
![[Mélanges Jestaz] – LIBRES PROPOS SUR LES SOURCES DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56059-1_dc1ea9bb-cc5b-40ca-b746-f7d6ebe891ce.jpg?v=1788155968&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
![[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54477-1_58d73f2f-dea5-451d-b613-6c1db93c2586.jpg?v=1788155475&width=533)
![[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)] – ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Décrétée par l’Assemblée Nationale, Des années 1789, 1790 et 1791, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57234-1_acf77b6f-9ec5-450f-abc8-b9e815e6ec7f.jpg?v=1779695022&width=533)
![[Colloque] – HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVe section de l’École pratique des Hautes Études), Hautes études médiévales et m](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57574-1_f284c44e-deb6-484e-8bed-8cd9f38ef724.jpg?v=1789026417&width=533)
