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  • [MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première

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    Prix habituel 1.400,00 €
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  • TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈRES, DES LOIS, SÉNATUS-CONSULTES, DÉCRETS, ARRÊTÉS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, etc. PUBLIÉS DANS LE BULLETIN DES LOIS, depuis l’ouverture des États généraux, au 5 mai 1789 jusqu’à la restauration de la Monarchie

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  • RIALS (Stéphane) – RÉVOLUTION ET CONTRE-RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE

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  • SIEYÈS (Emmanuel) – QU’EST-CE QUE LE TIERS ÉTAT, précédé de L’ESSAI SUR LES PRIVILÈGES. Édition critique avec une introduction par Edmé CHAMPION, Société de l’Histoire de la Révolution Française, [Avec] une notice historique sur la vie et les travaux de M

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  • Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêque de Bordeaux, bull. n° 269

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    Prix habituel 20,00 €
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    SAUTEL (Gérard) – HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 3ème éd., coll. Précis Dalloz

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  • Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VENDRE DÈS À PRÉSENT ; SUR LEUR ADMINISTRATION JUSQU’À LA VENTE ; SUR LES CRÉANCIERS PARTICULIERS DES DIFFÉRENTES MAISONS ; ET SUR L’INDEMNITÉ DE LA DIXME INFÉODÉE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris,

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  • CHAUVAUD (Frédéric) – LE JUGE, LE TRIBUN ET LE COMPTABLE, Histoire de l’organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours (1789-1930), collaboration de Jean-Jacques Yvorel

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    GRÉGOIRE (Henri dit l’Abbé) – DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE DE L’AN 1814, 4ème éd. corrigée et augmentée

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  • PRÉLOT (Marcel) – L’ÉVOLUTION POLITIQUE DU SOCIALISME FRANÇAIS (1789-1934)

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    DUPEUX (Georges) – LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE 1789 - 1960, coll. U, série “Histoire contemporaine”

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  • ESMEIN (Adhémar) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DE 1789 À 1814, RÉVOLUTION, CONSULAT & EMPIRE, avec une Table des matières alphabétique très détaillée

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    DUPIN (André Marie Jean Jacques) – RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Caractère légal et politique du nouvel établissement fondé par la charte constitutionnelle acceptée et jurée par Louis-Philippe 1er Roi des Français, en présence des deux chambres, le 9 août 1

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    GODECHOT (Jacques) – LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE, coll. Histoire des institutions

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  • PEISER (Gustave) – LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Évolution et régime actuel, Préface de F. Luchaire

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  • GODECHOT (Jacques) – LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE, coll. Histoire des institutions

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  • SALOMON (Philippe), FRÊCHE (Georges) et BOUCHER (Jacques) – RECHERCHES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE, Préface ce Robert Besnier, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Sc. historiques” n° 3

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    [Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme – EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 1735 PAR M. DELORT, PROFESSEUR DE DROIT FRANÇOIS EN L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE L’ANNÉE 1779 EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE 17

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    [Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme

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  • [RFDA] – REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, de 1990 à 2015

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  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

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  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

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    AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

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  • [Collectif] – DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion des données publiques, présidé par Dieudonné Mandelkern ; Rapporteur Bertrand Du Marais, Préface Bruno Lasserre ; Co

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