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    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, COMMENTAIRE DES TITRES VII ET VIII DU LIVRE III DU CODE CIVIL,Art. 1702 - 1831

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  • GUILLOUARD (Louis) – TRAITÉ DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ, Livre III, Titre IX du Code Civil, (Articles 1832 à 1873 seuls)

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    Épuisé

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, t. I : 5e éd, t. II et III : 4e éd.

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  • COLLART DUTILLEUL (François) – LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion

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    DOR (Léopold) et VILLENEAU (Jacques) – LE REMORQUAGE EN DROIT MARITIME

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    Prix habituel 60,00 €
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  • DURANTON (Alexandre) – COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 3e éd.

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    Prix habituel 1.200,00 €
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  • FORMULAIRE GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS, SYNDICATS (DROIT CIVIL, COMMERCIAL, RÉGIME FISCAL, IMPÔTS DIVERS)

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  • ROLLAND (Louis) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF, rédigées d’après le cours et avec l’autorisation de M. Rolland, Doctorat, 1939-1940

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    Prix habituel 140,00 €
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  • PLANIOL (Marcel) & RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, t. II : Les preuves, Théorie générale des obligations, Les contrats, Les privilèges et le hypothèques, 10e éd. ; t. III : Les ré

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    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL Art. 1582 - 1701

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  • JOSSEAU (Joseph) – DES OBLIGATIONS FONCIÈRES ou lettres de gage émises par le CRÉDIT FONCIER DE FRANCE

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

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  • FENET (Pierre Antoine) – RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° celui des observations du tribunal de cassation et des tribunaux d’appel ; 3° toutes les discussions puisé

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  • SAVATIER (René) – RÉALISME ET IDÉALISME EN DROIT CIVIL D’AUJOURD’HUI, STRUCTURES MATÉRIELLES ET STRUCTURES JURIDIQUES, ext. de « Le droit privé français au milieu du XXe siècle, Études offertes à Georges Ripert »

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  • GIVERDON (Claude) – NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n° 82-526 du 22 juin 1982 et Décrets d’application)

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  • OLLIER (Pierre-Dominique) – LE DROIT DU TRAVAIL, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie

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    DESJARDINS (Arthur) – DE L’ALIÉNATION ET DE LA PRESCRIPTION DES BIENS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLIQUES DANS LE DROIT ANCIEN ET MODERNE

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  • SAURON (Jean-Luc) – DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE ; Coll. Réflexe Europe

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  • ARNAUD (Émile) – LA POLICE MUNICIPALE ET RURALE ET LES GARDES CHAMPÊTRES

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  • DURANTON (Alexandre) – TRAITÉ DES CONTRATS ET DES OBLIGATIONS EN GÉNÉRAL SUIVANT LE CODE CIVIL

    DURANTON (Alexandre) – TRAITÉ DES CONTRATS ET DES OBLIGATIONS EN GÉNÉRAL SUIVANT LE CODE CIVIL

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    [Code civil] – ANALYSE DES OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX D’APPEL ET DU TRIBUNAL DE CASSATION SUR LE PROJET DE CODE CIVIL RAPPROCHÉES DU TEXTE

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    [Code civil]

    ANALYSE DES OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX D’APPEL ...

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