Résultats de la recherche
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MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)]
COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS ...
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SEIDENSTICKER (Johann Anton Ludwig)
EINLEITUNG IN DEN CODEX NAPOLEON handelnd von d...
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COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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[Colloque]
COMMISSION INTERNATIONALE DE JURISTES : LE PRIN...
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LAVERGNE (Bernard)
L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopér...
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LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATIO...
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BROUILLET (Alain)
LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE L...
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Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
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[Robespierre]
La pensée constitutionnelle de ROBESPIERRE, col...
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ABITBOL (Éliette)
DROIT CIVIL II - DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité...
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CVIACII (Iacobi) [CUJAS (Jacques)]
OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Acc...
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et a...
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LYON-CAEN (Gérard) et LAVIGNE (Pierre)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT DU CINÉMA...
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[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GHEBALI (Victor-Yves)
L’ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL - OIT,...
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LAPORTE (Pierre)
LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEM...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GENY (François)
DES DROITS SUR LES LETTRES MISSIVES, Étudiés pr...
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COSTAZ (Claude-Anthelme)
HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION EN FRANCE, De l’ag...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Périodique]
L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, ag...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’A...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque], Semaines sociales de France
SOCIALISATION ET PERSONNE HUMAINE, compte rendu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BARROT (Odilon)
DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)] – COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIONUM IMPERIALUM, Quo omnium, non modo in singulis Paragraphis, sed etiam versiculis traditorum, Rationes redduntur, & in breves ut plurimum Regulas resolvuntur. Aut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42498-1.jpg?v=1766940572&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 14ème rapport d’activité 1993, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33289-1.jpg?v=1766932396&width=533)
![[Colloque] – COMMISSION INTERNATIONALE DE JURISTES : LE PRINCIPE DE LA LÉGALITÉ DANS UNE SOCIÉTÉ LIBRE, Rapport sur les travaux du Congrès International de Juristes tenu à New Delhi en Janvier 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28768-1.jpg?v=1766930038&width=533)
![LAVERGNE (Bernard) – L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopération de Consommation, t. I [seul] : Les faits, Un type économique nouveau : la régie coopérative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56438-1.jpg?v=1774863265&width=533)
![[Collectif] – LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATION, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53207-1.jpg?v=1766954286&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Robespierre] – La pensée constitutionnelle de ROBESPIERRE, colloque des jeudi 18 et vendredi 19 mai 2017 sous la direction de Elsa FOREY • Jean-Jacques CLÈRE • Bernard QUIRINY, avec le soutien du Centre de Recherche et d’Étude en Droit et Science Politiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3926-1.jpg?v=1766945728&width=533)
![CVIACII (Iacobi) [CUJAS (Jacques)] – OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Accessere avctorvm citationes, locorvm Graecorvm interpretationes et novi indices, Praefationem de Cviacii adversariis et obtrectatoribvs praemisit Io. Gottl. Heineccius](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57353-1.jpg?v=1779695989&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4294-1.jpg?v=1779695489&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Périodique] – L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, agricole, commercial, industriel et judiciaire, PROSPECTUS et POÉSIE, [n° 1]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3875-1_50d9cf03-02ec-48a6-859d-9266b22808fd.jpg?v=1789809961&width=533)
![[Colloque], Semaines sociales de France – SOCIALISATION ET PERSONNE HUMAINE, compte rendu in extenso de la 47ème session des Semaines Sociales de France à Grenoble en 1960](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14506-1_f12163f9-829a-46d2-b8e3-c98521f69117.jpg?v=1790508314&width=533)
