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FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
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MOUNIER (Jean-Joseph)
NOUVELLES OBSERVATIONS sur les États-Généraux d...
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[Périodique]
LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue fran...
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BEAUDET (Christian)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUSQU’À LA RÉVOLUTION...
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[Droit du Travail], Périodique
OPTION n° 20 : CITOYEN DANS L’ENTREPRISE : PRUD...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
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DALMAS (A. de)
DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, COR...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
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LA DOCTRINE PUBLICISTE ET LE TOURNANT DES ANNÉE...
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BAILEY (Richard)
L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE EN EUROPE, de la C.E.C...
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FŒLIX (Jean Jacques Gaspard)
COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATI...
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PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
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POLAIN (Lambert), BORMANS (Stanislas)
RECUEIL DES ORDONNANCES DE LA PRINCIPAUTÉ DE LI...
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[Planiol & Ripert], RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLAN...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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COURTIN (René)
L’ORGANISATION PERMANENTE DU TRAVAIL ET SON ACTION
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WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 14èm...
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LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
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Collectif
SPORT ET DÉCENTRALISATION par le Centre de Droi...
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GALLIMARD (Claude)
DES OPÉRATIONS DE CHANGE INTERNATIONAL SUR DEVI...
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[Colloque]
L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN...
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
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![[Périodique] – LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52368-1.jpg?v=1766952304&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 18ème rapport d’activité 1997, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33292-1.jpg?v=1766932405&width=533)
![[Planiol & Ripert], RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean) – TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLANIOL, t. I : Introduction générale, Organisation judiciaire, Institutions juridiques ; Les personnes, État, Famille, Incapacités ; t. II : Obligation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58240-1.jpg?v=1792594081&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33290-1.jpg?v=1766932399&width=533)
![[Colloque] – L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et Séverine Dusollier, Université libre de Bruxelles, Université d’Europe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55073-1_d95f7674-8539-4d38-b049-a69dbbfd69d2.jpg?v=1774862673&width=533)
