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  • POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M. Siffrein : t. I & II : Obligations (1821) ;  t. III : Contrat de Ventes et Retraits (1821) ;  t. IV : Contrat de constitution de Rente, Contrat de

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  • SCELLE (Georges) – LA TRAITE NÉGRIÈRE AUX INDES DE CASTILLE - CONTRATS ET TRAITÉS D’ASSIENTO, Études de Droit public et d’Histoire diplomatique puisée aux Sources originales et accompagnée de plusieurs Documents inédits, Préface de M. A. Pillet

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    DUMONT – NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉATION DES CONSERVATEURS DES HYPOTHÈQUES, & ABROGATION DES DÉCRETS VOLONTAIRES ; DONNÉ À VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1771, on a joint à la fin un Recueil des Édits, Déclarations & Arrets sur la même mat

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    DUMESNIL (J.) – TRAITÉ DE LA LÉGISLATION SPÉCIALE DU TRÉSOR PUBLIC EN MATIÈRE CONTENTIEUSE, nouvelle éd. revue par PALLAIN (G.)

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  • VAN RYN (Jean) – RESPONSABILITÉ AQUILIENNE ET CONTRATS en droit positif, Préface de René Marcq

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  • AYNÈS (Laurent) – LA CESSION DE CONTRAT ET LES OPÉRATIONS JURIDIQUES À TROIS PERSONNES, Préface de Philippe Malaurie, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

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  • PLANIOL (Marcel), RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, t. II [seul] : Obligations - Contrats - Sûretés réelles, éd. nouvelle refondue par Georges Ripert avec le concours de Jean Boulanger

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  • JOSSELIN-GALL (Muriel) – LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Paul Lagarde

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  • GUYÉNOT (Jean) – LES CONTRATS DE CONCESSION COMMERCIALE, Droit français et communautaire de la concurrence, Bibl. de droit commercial, t. 16

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  • BLOND (Carole) – LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉTAT DE L’IMMEUBLE, Analyse et portée de la clause « charges et conditions », Préface de François Collart Dutilleul

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    BONNET (Armand) – DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES DISPOSITIONS ENTRE ÉPOUX ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ROMAIN, DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE DE LA FRANCE ET DU CODE NAPOLÉON

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    OLIVE DU MESNIL (Simon d’) – QUESTIONS NOTABLES DU DROICT, DÉCIDÉES PAR DIVERS ARRESTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE TOLOSE, seconde édition revue et corrigée de plusieurs fautes qui s’estoient glissées en la première

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