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DOUCHY (Mélina)
LA NOTION DE QUASI-CONTRAT EN DROIT POSITIF FRA...
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SCHMIDT-SZALEWSKI (Joanna)
DROIT DES CONTRATS, coll. Jurisprudence françai...
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[Colloque]
GROUPES DE SOCIÉTÉS : CONTRATS ET RESPONSABILIT...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CALASTRENG (Simone)
LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’artic...
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DUCHÊNE (Maurice) et PASTUREL (Marcel)
LE CONTRAT DE TRANSPORT ET SON APPLICATION SUR ...
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POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES T...
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AUBY (Jean-Bernard), KIRAT (Thierry), MARTY (Frédéric), VIDAL (Laurent)
ÉCONOMIE ET DROIT DU CONTRAT ADMINISTRATIF, L’a...
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MESTRE (Jacques)
LA SUBROGATION PERSONNELLE, Préface de Pierre K...
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LE GALL (Jean-Pierre)
L’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE LOUAGE DE CHOS...
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ESCARRA (Jean & Édouard) et RAULT (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIA...
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MAJOROS (Ferenc)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE D...
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[COMMAILLE (J.-A.)]
NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant ...
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PÉQUIGNOT (Georges)
CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT A...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES GARANTIES DE FINANCEMENT, Journées portugai...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
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GUERRIERO (Marie-Antoinette)
L’ACTE JURIDIQUE SOLENNEL, Préface de José Vida...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
KHALIL (Magdi Sobhy)
LE DIRIGISME ÉCONOMIQUE ET LES CONTRATS, Étude ...
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[Collectif]
LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réfor...
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[Collectif]
APPROCHE RENOUVELÉE DE LA CONTRACTUALISATION
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Jean)
DES FAILLITES & BANQUEROUTES ET DES LIQUIDATION...
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PAULET (Jacques)
LE CONTRAT D’ASSURANCE CONTRE LE BRIS DES GLACE...
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HOANG (Patrice)
LA PROTECTION DES TIERS FACE AUX ASSOCIATIONS. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUILLEMIN (Jacques)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LES PEINTRES ET LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PORÉE (Henri) et CUËNOT (Henry)
DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS SOUMISES AUX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Colloque] – GROUPES DE SOCIÉTÉS : CONTRATS ET RESPONSABILITÉS, Avant propos de Françoise Dekeuwer-Défossez, Rapport de synthèse de Charles Freyria, Actes de la Journée d’Études du 19 novembre 1993](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54709-1.jpg?v=1792595241&width=533)
![[COMMAILLE (J.-A.)] – NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant 1° Une explication des conventions en général ; 2° Des notions simples et faciles sur les règles et principes des divers engagements particuliers qui se contractent dans la Société, et s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57470-1_66c2e471-cdf8-441c-af01-bea5a52c04db.jpg?v=1791552031&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES GARANTIES DE FINANCEMENT, Journées portugaises, t. XLVII (1996)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34002-1.jpg?v=1788154357&width=533)
![[Collectif] – LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réforme du Titre XV - Livre troisième du Code civil « Des transactions », sous la dir. de William Dross et Blandine Mallet-Bricout](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57845-1.jpg?v=1789372110&width=533)
![[Collectif] – APPROCHE RENOUVELÉE DE LA CONTRACTUALISATION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32336-1.jpg?v=1788154338&width=533)
