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TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin)
LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’ap...
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Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
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GUÉRIN (Fernand)
PRÉCIS DE LÉGISLATION MARITIME, IIe partie : LO...
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[Colloque]
LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et...
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[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...
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[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard)
L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOC...
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VIDAL (Georges)
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[Mélanges Boyer (Georges)]
MÉLANGES D’HISTOIRE DU DROIT OCCIDENTAL, coll. ...
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[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
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Au nom de la section de législation, Rapport su...
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BAUDOUIN-BUGNET (Pierre)
GUIDE FISCAL DES SOCIÉTÉS FRANÇAISES ET ÉTRANGÈ...
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[Nations Unies]
NATIONS UNIES : ANNUAIRE DU DÉSARMEMENT, vol. 2...
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COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 16ème éd.
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LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE, Analy...
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DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, coll. Droit fondamenta...
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CHARPENTIER (Léon)
ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE prof...
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Patin (Maurice), Caujolle (Paul), Aydalot (Maurice), Robert (Jean-Marie)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET LÉGISLATION PÉNALE APPLI...
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NEUENSCHWANDER (Urs)
Die Leistungspflichten der Grundeigentümer im f...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LE DROIT INTERNATIONAL DES ARMES NUCLÉAIRES, Jo...
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ESCARRA (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ORGANISATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BROUSSEAU (Serge)
LA LOI BADINTER, Guide pratique de l’indemnisation
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JEANNEAU (Benoît)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
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[Colloque - Sénat]
VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et exploitation, Coll. Le droit des affaires, Propriété intellectuelle, n° 18, Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Propriété intellectuelle Henri-Desboisé avec l’Académie de droit euro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55102-1_f270cc7c-2eea-4266-babc-460756a8d894.jpg?v=1769441587&width=533)
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58114-1.jpg?v=1790508070&width=533)
![[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard) – L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45653-1_de291702-6a86-4a3a-8dc7-5dc629e3f6d6.jpg?v=1791551785&width=533)
![[Mélanges Boyer (Georges)] – MÉLANGES D’HISTOIRE DU DROIT OCCIDENTAL, coll. Recueil de l’Académie de législation, 6e série, t. I, 112e année (complet)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43624-1_ed9f6da1-8190-4d4e-a48f-5285ed7e2da8.jpg?v=1785077887&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36776-1.jpg?v=1766934931&width=533)
![[Nations Unies] – NATIONS UNIES : ANNUAIRE DU DÉSARMEMENT, vol. 2 : 1977, Département des affaires politiques et des affaires du Conseil de sécurité, Centre des Nations Unies pour le désarmement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20306-1.jpg?v=1766924562&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LE DROIT INTERNATIONAL DES ARMES NUCLÉAIRES, Journées d’études de la Société Française pour le Droit International sous la direction de Serge SUR avec le concours du CRI de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52097-1.jpg?v=1766950904&width=533)
![[Colloque - Sénat] – VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ? Actes du colloque organisé sous la présidence de Monsieur Christian Poncelet, Président du Sénat par l’Université Paris 13 avec le concours du Ministère de l’éducation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50535-1.jpg?v=1766947665&width=533)
