Résultats de la recherche
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LUCHAIRE (François)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MÉNERVILLE (P. de)
DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION ALGÉRIENNE, Code...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BRIDREY (Émile)
LES DERNIÈRES ANNÉES DE L’ANCIENNE FACULTÉ DES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire]
L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Text...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARKESINIS (Sir Basil)
JUGES ET UNIVERSITAIRES FACE AU DROIT COMPARÉ, ...
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[Code - Italie]
CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
QUEL CODE DE COMMERCE POUR DEMAIN ? BICENTENAIR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SIMON (Georges)
COMMENTAIRE PRATIQUE ET THÉORIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ANCEL (Bertrand) et LEQUETTE (Yves)
GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE DE ...
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[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
LE NOUVEAU DROIT DU DIVORCE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRAZIER (Marcel)
LE NOUVEAU DROIT DU DIVORCE, Préface de Jean Va...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROLIN (Frédéric)
CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Collectif]
BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQU...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
DABERNAT (René)
LES NOUVEAUX BOLCHEVIKS, coll. L’histoire que n...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code de commerce]
CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BÉDARRIDE (Jassuda)
DES ACHATS ET VENTES, t. 4 du Droit commercial,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
ROGRON (Joseph-André)
CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS PAR DE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BRIDEY (Émile)
LES DERNIÈRES ANNÉES DE L’ANCIENNE FACULTÉ DES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROMANETTI (Gervais)
LA JUSTICE DE PAIX, Traité théorique et pratiqu...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
ROGRON (Joseph-André)
CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire] – L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Textes et documents (1725-1986), Préface de Claude Nicolet, coll. Références](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57501-1_bad7845b-3719-4521-8420-674d22058b21.jpg?v=1779696773&width=533)
![[Code - Italie] – CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires, Traduit, annoté et précédé d’une introduction, coll. de codes étrangers, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55194-1.jpg?v=1777198578&width=533)
![[Colloque] – QUEL CODE DE COMMERCE POUR DEMAIN ? BICENTENAIRE DU CODE DE COMMERCE 1807-2007, Actes du colloque organisé au Sénat le 30 mars 2007 par l’IRDA, coll. Colloques et débats, n° 13](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56722-1_ac67eafe-a35e-4463-a587-4af43d3d81a1.jpg?v=1775990066&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1.jpg?v=1766932510&width=533)
![[Collectif] – BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQUES DE LA NOUVELLE CALÉDONIE (S.E.H.), 4e trimestre 1986. Les Premiers pas de l’organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie (1853-1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35248-1.jpg?v=1766933720&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41593-1.jpg?v=1766939277&width=533)
![[Colloque] – LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes du colloque international, Besançon - 19-20 nov. 2008, Annie Stora-Lamarre, Jean-Louis Halperin, Frédéric Audren (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57558-1_923beff3-5c04-430a-ba42-e23b9d75a755.jpg?v=1779696992&width=533)
