Résultats de la recherche
-
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DERRIDA (Fernand), GODÉ (Pierre) et SORTAIS (Jean-Pierre)
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, 8e éd. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
REINHARD (Yves)
DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerça...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA LOI DU 17 AOÛT 1948 TENDANT AU REDRESSEMENT ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
HOUIN (Roger) et alii
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE COMMERCIA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VOGEL (Louis)
CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FERRER (Marjolaine)
LA MISE EN CAUSE DE L’ASSURÉ DANS L’ACTION DIRE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOUTAYEB (Chahira)
DROIT MATÉRIEL DE L’UNION EUROPÉENNE : liberté ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GROSCLAUDE (Jacques) et MARCHESSOU (Philippe)
DROIT FISCAL GÉNÉRAL, 7e éd., coll. Cours, Séri...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VANDAMME (J.) et GUERRIN (M.)
LA RÉGLEMENTATION DE LA CONCURRENCE DANS LA C.E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
VERS UNE RÉGULATION EUROPÉENNE DES RÉSEAUX, Rap...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GRENIER (Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOU...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL, fondée...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BRAUN (Antoine), GLEISS (Alfred) et HIRSCH (Martin)
DROIT DES ENTENTES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ALBERT (Jean-Luc)
LE DROIT DOUANIER DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 3e éd.
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GRELIER BESSMANN (Patricia)
PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION, Marchés p...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE DROIT DU MARCHÉ FINANCIER SUISSE, coll. Étud...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond)
CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Collectif] – LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de Enrico Letta, coll. Droit administratif, n° 23, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Pascale Idoux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57836-1_9e72693f-a6a2-4968-b598-90a19b8a7c95.jpg?v=1780998034&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Collectif] – VERS UNE RÉGULATION EUROPÉENNE DES RÉSEAUX, Rapport du Groupe présidé par Christan Stoffaës, avant-propos de Noëlle Lenoir](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46110-1.jpg?v=1766943374&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL, fondée par Jean Escarra et Roger Houin, 20e année, n° 4 Octobre-Décembre 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44055-1_b84dbbf2-77b7-44d0-b607-3366015e2af5.jpg?v=1772794869&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT DU MARCHÉ FINANCIER SUISSE, coll. Études suisses de droit européen, Centre d’études juridiques européennes, Genève](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15843-1.jpg?v=1766917503&width=533)
![[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond) – CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au Parlement, le commentaire d’après les documents officiels,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56904-1_1d1a1342-09f0-4a25-9635-7d69935aea31.jpg?v=1779694708&width=533)
