Résultats de la recherche
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JAMPOLSKAJA (C.A.)
LES ORGANISATIONS SOCIALES ET LE DÉVELOPPEMENT ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUMONT (François)
UNE SESSION DES ÉTATS DE BOURGOGNE, LA “TENUE” ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHAPUT (Yves)
DROIT DU REDRESSEMENT ET DE LA LIQUIDATION JUDI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEFERT (André)
DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
RIBEYRE (Félix)
BIOGRAPHIE DES REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE NATI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GOUSSET (Pierre)
LE DROIT DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS DANGEREUX, ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LÉVY (Édouard)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE Pr...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
PALLARD (Roger)
L’EXCEPTION DE NÉCESSITÉ EN DROIT CIVIL, Préfac...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
RICHER (Laurent)
L’EUROPE DES MARCHÉS PUBLICS, Marchés publics e...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
JAPIOT (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
ROSS (J.F.S.)
PARLIAMENTARY REPRESENTATION, 2nd (enlarged) ed.
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CABALLERO (Francis)
ESSAI SUR LA NOTION JURIDIQUE DE NUISANCE, Préf...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
MONTELS (Benjamin)
LES CONTRATS DE REPRÉSENTATION DES OEUVRES AUDI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BOUISSOU (Michel)
LA RECONNAISSANCE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHORIN (Jacky)
LE PARTICULARISME DES RELATIONS DE TRAVAIL DANS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMEN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SOBCZAK (André)
RÉSEAUX DE SOCIÉTÉS ET CODES DE CONDUITE. UN NO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DRAGO (Roland)
LES CRISES DE LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC,...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1_62c66a29-364b-4f68-abf6-025cfb3f2a55.jpg?v=1790059776&width=533)
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1.jpg?v=1790232318&width=533)
![[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge) – LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’infor](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47961-1.jpg?v=1766944660&width=533)
