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[Mélanges Jauffret]
ÉTUDES OFFERTES À ALFRED JAUFFRET
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BERLIA (Georges)
LA LOI CONSTITUTIONNELLE DU 10 JUILLET 1940, Re...
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PRÉLOT (Marcel)
HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES, coll. Précis Dalloz
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MALAFOSSE (Jehan de)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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LES COUSTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NIVERNOIS, av...
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MICHAUX (E.H.)
ÉTUDES SUR LA QUESTION DES PEINES
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IMBERT (Jean), SAUTEL (Gérard) et BOULET-SAUTEL (Marguerite)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
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MARTIN (Edmond)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE - RÉSUMÉ DE...
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
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OUDOT (Julien)
PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’EN...
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VINNIUS (Arnold)
ARNOLD VINNII J.C. IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIO...
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SYMEONIDES (Symeon)
THE AMERICAN REVOLUTION AND THE EUROPEAN EVOLUT...
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DRAVASA (Étienne)
« VIVRE NOBLEMENT », RECHERCHES SUR LA DÉROGEAN...
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PÉTEL (l’abbé)
LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE F...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
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CHARTIER (Jean-Luc A.)
DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t. I : Henri Dagu...
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JENKS (C. Wilfred)
THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERS...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
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CALDAS PEREYRA ET CASTRO (Dn. Francisci de) [Caldas Pereira y Castro (Francisco de)]
Commentarius analyticus ad titulum instit. de i...
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GAURET (Jacques)
STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICT...
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LE BRAS (Gabriel), PRÉLOT (Marcel), BYÉ (Maurice) et MARCHAL (André)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres soc...
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AUTHELANDE (A. D’)
LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ...
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JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’AP...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant ...
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![[Mélanges Jauffret] – ÉTUDES OFFERTES À ALFRED JAUFFRET](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58411-1.jpg?v=1792594609&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusiveme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39892-1.jpg?v=1766937802&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![CALDAS PEREYRA ET CASTRO (Dn. Francisci de) [Caldas Pereira y Castro (Francisco de)] – Commentarius analyticus ad titulum instit. de inofficioso Testamento ; Et ad leg. unic. C. ex delict. defunctor. Editio novissima, A mendis, quæ prioribus editionibus i](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53031-1.jpg?v=1766953683&width=533)
![JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’APPEL [IMPÉRIALE] DE PARIS [1863-1898] : 1er vol. : 1863 à 1868 ; 2e vol. : 1869 à 1873 ; 3e vol. : 1874 à 1878 ; 4e vol. : 1879 à 1889 [fini à 1882] ; 5e vol. : 1884 à 1888 ; 6e vol. : 1889 à 1893 ; 7e vol. :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34648-1.jpg?v=1766933440&width=533)
