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LEVÉ (A.)
CODE CIVIL ESPAGNOL promulgué le 24 juillet 188...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie)
LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doct...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
NETTRE (Henry)
L’ÉVOLUTION DES DÉPENSES PUBLIQUES EN FRANCE DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION I...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LÉVY (Raphael-Georges)
BANQUES D’ÉMISSION ET TRÉSORS PUBLICS
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHÉNON (Émile)
HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PORTALIS (Augustin)
LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE ET LE STATUT RELIGIEUX
Prix habituel 220,00 €Prix habituel -
THAI (Khi V.)
INTERNATIONAL HANDBOOK OF PUBLIC PROCUREMENT, c...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VIGUIER (Jacques)
LES RÉGIES DES COLLECTIVITÉS LOCALES, préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PICOT (Georges)
RECHERCHES SUR LA MISE EN LIBERTÉ SOUS CAUTION,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SIEGAN (Bernard H.)
ECONOMIC LIBERTIES AND THE CONSTITUTION
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROFESSIONAL SECRECY AND THE JOURNALIST, IPI su...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HOURSON (Sébastien)
LES CONVENTIONS D’ADMINISTRATION, préface de Be...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
JOSSE (Pierre L.)
LES TRAVAUX PUBLICS ET L’EXPROPRIATION, coll. T...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CRAY (Pierre-Édouard du)
LA COMPENSATION ENTRE RÉGIMES DE SÉCURITÉ SOCIA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de GAUDIN (Hélène)]
DROIT CONSTITUTIONNEL - DROIT COMMUNAUTAIRE Ver...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAPUS René
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
BÉGUERIE (Sophie Michas)
RÉGIMES PRIVÉS DE RETRAITES COMPLÉMENTAIRES, Pe...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AGLAN (Alya), MARGAIRAZ (Michel), VERHEYDE (Philippe)
1816 OU LA GENÈSE DE LA FOI PUBLIQUE, La fondat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PICARD (Edmond)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CELLÉRIER (Lucien)
ÉTUDE SUR LES SOCIÉTÉ ANONYMES EN FRANCE ET DAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) – LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45686-1.jpg?v=1766943170&width=533)
![[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36631-1.jpg?v=1766934853&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![CHÉNON (Émile) – HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke ; période féodale et coutumière [Sources du droit, Droit public]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52210-1.jpg?v=1766951170&width=533)
![[Collectif] – PROFESSIONAL SECRECY AND THE JOURNALIST, IPI survey n° 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23271-1.jpg?v=1766926674&width=533)
![JOSSE (Pierre L.) – LES TRAVAUX PUBLICS ET L’EXPROPRIATION, coll. Traités Sirey [et] LA RÉFORME DE L’EXPROPRIATION, Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des travaux publics de l’expropriation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57967-1.jpg?v=1787650300&width=533)
![[Sous la direction de GAUDIN (Hélène)] – DROIT CONSTITUTIONNEL - DROIT COMMUNAUTAIRE Vers un respect réciproque mutuel ? Préface de Jean-Marie Garrigou-Lagrange, coll. Droit public positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42074-1.jpg?v=1766939907&width=533)
