Résultats de la recherche
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[Collectif]
IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DEMANGEAT (Charles)
DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN,...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LE BARON (Félix-Amédée)
LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAPLANCHE (Jean de)
LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...
Prix habituel 607,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TRAVAUX DU CINQUIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LOYSEAU (Charles)
LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 16ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Do...
Prix habituel 1.980,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LES INTROU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GALISSET (C.-M.)
CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BOUTARD LABARDE (Marie-Chantal)
ENQUÊTES EN VUE DE L’APPLICATION DES ARTICLES 8...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 210,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Collectif] – IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53522-1.jpg?v=1766955027&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ÉTATS MEMBRES DU MARCHÉ COMMUN, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40737-1.jpg?v=1766938563&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4291-1.jpg?v=1779695480&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEURS, colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l’U.E.R. de droit des affaires de l’Université de Paris I sous la direction de Christian GAVALDA, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Universit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54370-1.jpg?v=1774861823&width=533)
![[Collectif] – DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈQUES POSTAUX, Direction de l’Enseignement Supérieur Administratif, Sce. du développement pédagogique, Cahier n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22115-1.jpg?v=1766925774&width=533)
![[Colloque] – TRAVAUX DU CINQUIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ tenu à Ottawa du 31 août au 2 septembre 1967 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé et de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57521-1_a722d1e3-1892-48b8-a477-59f4e61858f0.jpg?v=1779696850&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal PICHONNAZ, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Dige](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4217-1_d9e06de4-994e-4c7e-ba92-5e22bb35890b.jpg?v=1790510108&width=533)
![[Collectif] – DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LES INTROUVABLES DU DROIT COMPARÉ (1993-2003), sous la dir. de Louis Vogel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51028-1_665138bc-b7ee-49e8-a760-08f04405bf88.jpg?v=1775989821&width=533)
![GALISSET (C.-M.) – CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ORDONNANCES, SÉNATUS-CONSULTES, RÈGLEMENS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, Publié depuis 1789 jusqu’à nos jours, [t. I à III] TABLE GÉNÉRALE DU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53219-1_d4fd6859-70c6-4a30-a23b-db13cd93507e.jpg?v=1793953817&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56871-1_64cff161-4db3-4ad3-850b-45da0ace9ae9.jpg?v=1772796673&width=533)
![MAYNARD (Geraud de) – NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE. Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, [...] ; les di](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42496-1_f4cfdc6e-b80f-4b8b-b034-5a1678573ee0.jpg?v=1793951658&width=533)
