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AUGEARD (Mathieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5e éd.
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PIGEAU (Eustache-Nicolas)
INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., rev...
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LARCHER (Octave)
LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FON...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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LOI QUI RÈGLE UN MODE DE POURSUITES POUR LE REC...
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[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
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APPLETON (Paul)
L’ABROGATION DE L’ARTICLE 298 DU CODE CIVIL. Te...
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Sénat , Secrétariat Général de la Questre, LIST...
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JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
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ANDRÉ (Albert)
DICTIONNAIRE DE DROIT CIVIL, COMMERCIAL, ADMINI...
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PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
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CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE
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[Collectif]
NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié...
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[Collectif]
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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FAUCHILLE (Paul), VISSCHER (Charles de)
LA GUERRE DE 1914, Jurisprudence allemande en m...
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JULIENNE (Frédérique)
L’USUFRUIT À L’ÉPREUVE DES RÈGLEMENTS PÉCUNIAIR...
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ZIEMSSEN (W.)
UEBER EHE UND EHESCHEIDUNG NACH SCHWEDISCHEM RECHT
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MILLION (Charles) & BAUME (Alexandre)
RÉPERTOIRE DE LA SCIENCE DES JUSTICES DE PAIX, ...
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
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KOENIGSWARTER (Louis J.)
SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEU...
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RAISON (André)
LE STATUT DES MINEURS ET DES MAJEURS PROTÉGÉS, ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![AUGEARD (Mathieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON [t. II seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44914-1_ec33ead8-fd77-4d6c-94a8-3ca33286bbea.jpg?v=1771252835&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusiveme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39892-1.jpg?v=1766937802&width=533)
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie juridique t. XIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23407-1.jpg?v=1766926750&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 7e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54447-1_899bbd04-aaed-4e74-9cec-fe62814aeb54.jpg?v=1769440396&width=533)
![[Collectif] – NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances près la Bourse de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34408-1.jpg?v=1766933131&width=533)
![[Collectif] – JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises ; Auquel on a joint les Lois, Édit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32776-1.jpg?v=1766931930&width=533)
![AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I, II, IV et V uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55912-1_c943b878-5b4e-46e9-a35d-755971ddcffb.jpg?v=1769443237&width=533)
