Résultats de la recherche
-
NITTI (Francesco)
LA DÉMOCRATIE, t. I : La formation des démocrat...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques)
CONFORMITÉ ET GARANTIES DANS LA VENTE (Produits...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
KORNPROBST (Bruno)
LA NOTION DE PARTIE ET LE RECOURS POUR EXCÈS DE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DOUEIL (Pierre)
L’ADMINISTRATION LOCALE À L’ÉPREUVE DE LA GUERR...
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉFORME DU DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICUL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RICCIULLO (Antonio)
TRACTATUS DE IURE PERSONARUM EXTRA ECCLESIÆ GRE...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
DOMINICI (de Dominici)
DE DIGNITATE EPISCOPALI
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.)
DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théori...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUMOULIN (Charles)
TRACTATUS COMMERCIORUM, ET USURARUM REDITUMQUE ...
Prix habituel 609,80 €Prix habituel -
ROUAST (André), HERZOG (Jacques Bernard), ZAJTAY (Imre)
LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CALAIS-AULOY (Jean)
PROPOSITIONS POUR UN NOUVEAU DROIT DE LA CONSOM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BESSON (Antony)
ESSAI SUR LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE DE ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
VASSEUR (Michel)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU BANQUIER DISPENSATE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
PHILIP (Loïc)
LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Collectif
ARRESTA COMMUNIA SCACARII, Deux collections d’a...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
HUET (Jérôme) et MAISL (Herbert)
DROIT DE L’INFORMATIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MÉRIGNHAC (Alexandre)
TRAITÉ DES CONTRATS RELATIFS À L’HYPOTHÈQUE LÉG...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Alfred)
HOMMAGE À PELLEGRINO ROSSI (1787-1848). Genevoi...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BENNER (André)
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D’ALSACE ET DE LORRAI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Arthur)
QUESTIONS SOCIALES ET POLITIQUES, Conflits inte...
Prix habituel 57,93 €Prix habituel
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - AVANT-PROJET DE CODE CIVIL, Présenté à Monsieur le Garde des Sceaux Ministre de la Justice par la Commission de Réforme du Code civil : Première partie, Livre préliminaire, Livre premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51840-1.jpg?v=1766950325&width=533)
