Résultats de la recherche
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MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François)
LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BINSFELD (Peter)
COMMENTARIUS THEOLOGICUS ET IURIDICUS IN TITULU...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
JOSSE (Pierre L.)
Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ZAGOURI (Abraham)
LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry)
LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS PAR LES DÉCRET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd. revue et ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
DESLANDES-GRANDPRÉ (Huguette)
LA CONVENTION DE GENÈVE ET SES RÉFORMES SUCCESS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
SAINT HILAIRE (Émile Marco de)
NAPOLÉON AU CONSEIL-D’ÉTAT, 2 t. en 1 vol.
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
BLUM (Léon)
LA RÉFORME GOUVERNEMENTALE
Prix habituel 30,49 €Prix habituel -
[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à]
NÉCESSITÉ D’UNE RÉFORME DANS L’ADMINSITRATION D...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
CATALA (Pierre)
LES RÈGLEMENTS SUCCESSORAUX DEPUIS LES RÉFORMES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd. Revue et ...
Prix habituel 190,00 €Prix habituel -
[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri)
COMMENTARII CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REG...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
ROQUES (Pierre)
TRAITÉ DES TRIBUNAUX DE JUDICATURE où l’on exam...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
RONDEAU (Philippe)
DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE EN FRANCE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réfor...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
Prix habituel 185,00 €Prix habituel -
SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
NITTI (Francesco)
LA DÉMOCRATIE, t. I : La formation des démocrat...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - ANNÉE 1945-1946 (t. I) : Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35441-1.jpg?v=1788154377&width=533)
![[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à] – NÉCESSITÉ D’UNE RÉFORME DANS L’ADMINSITRATION DE LA JUSTICE ET DANS LES LOIS CIVILES EN FRANCE, AVEC LA RÉFUTATION DE QUELQUES PASSAGES DE L’ESPRIT DES LOIS ; Supplément aux mémoires d’une fameuse Acadé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58399-1_bfe3fe8c-9d74-41ea-b29d-a5170ee92291.jpg?v=1792075874&width=533)
![[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri) – COMMENTARII CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM IURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI ; t. I : In proœmio agitur de Constitutionibus condendis, & quæ iura serve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9023-1_20f6a717-c2ec-45fa-9604-281d2472aa35.jpg?v=1766915221&width=533)
![[Collectif] – LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réforme du Titre XV - Livre troisième du Code civil « Des transactions », sous la dir. de William Dross et Blandine Mallet-Bricout](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57845-1.jpg?v=1789372110&width=533)
