Résultats de la recherche
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CONSTANTIN (Léon)
DU CONTRÔLE PRIVÉ DES SOCIÉTÉS ANONYMES
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SALZMANN (Joëlle)
LE CONTRÔLE NATIONAL DES CONCENTRATIONS EN 25 Q...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code], TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VILLARD (Michel), BACHELOT (Yves) et ROMÉRO (Jean-Michel)
DROIT ET PRATIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SCHLESINGER (Arthur M.)
LA PRÉSIDENCE IMPÉRIALE, traduit par Leïla Blac...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FUSARIO (Vincentio) [Fusari (Vincenzo)]
Tractatus de substitutionibus In Duas Partes di...
Prix habituel 360,00 €Prix habituel -
COLLET (Martin)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUPRÉ-DALLEMAGNE (Anne-Sophie)
LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PATRON (Paul)
CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GOLLER-CALVO (Notburga K.) et CALVO (Michel)
LES ACCORDS SALT, Contenu - Application - Contr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Répertoire]
RECUEIL DES TRAITÉS, CONVENTIONS, LOIS, DÉCRETS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HOFMANN (Étienne)
CATALOGUE RAISONNÉ DE L’ŒUVRE MANUSCRITE DE BEN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.)
DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du seizième ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique), GOTHOT (Pierre)
LA CONVENTION ENTRE LES ÉTATS MEMBRES DE LA COM...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
SOBCZAK (André)
RÉSEAUX DE SOCIÉTÉS ET CODES DE CONDUITE. UN NO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ALIBERT (Raphaël)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) & RENOUX (Thierry S.)
LE CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL DES ACTES ADMINI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44637-1.jpg?v=1766942052&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, Préface de Robert Badinter, Postface de Guy Canivet, coll. Le droit des affaires, Étude du contre de recherche sur le droit des affaires, s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54762-1_7e7967f5-fd52-4d3f-9b5f-c9a9bdac268b.jpg?v=1769440959&width=533)
![FUSARIO (Vincentio) [Fusari (Vincenzo)] – Tractatus de substitutionibus In Duas Partes distinctus, quarum prima continet directa summatim, Hoc est, De Substitutionibus in genere, De Vulgari, Pupillari, Exemplari, Directa Militari, Compendiosa, & Reciproc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53024-1_08caf9af-c9a6-43d0-aceb-49734a0d5f9b.jpg?v=1793953432&width=533)
![[Répertoire] – RECUEIL DES TRAITÉS, CONVENTIONS, LOIS, DÉCRETS ET AUTRES ACTES RELATIFS À LA PAIX AVEC L’ALLEMAGNE : t. I - Conventions diplomatiques et militaires, actes législatifs de janvier 1871 à juin 1872 ; t. II - Documents complémentaires. Débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12263-1_a1cc1cb9-5429-4a31-9178-70b360e8d886.jpg?v=1790508531&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
