Résultats de la recherche
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MASCLET (Jean-Claude)
LE RÔLE DU DÉPUTÉ et ses attaches institutionne...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I :...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION 15 ANS APRÈS. Quelle remise...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Th...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
OLIVE DU MESNIL (Simon d’)
OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROI...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
PERETTI (Charles)
DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE. MANUEL PRATIQUE à ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY D...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
PÉRITCH (Jivoïn)
RÉPONSE, Revue de l’Université de Lyon
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
CONSTITUTION ET GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, coll...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude)
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre)
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des admi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HUBERT (Alfred)
LE CONTRAT D’INGÉNIERIE-CONSEIL, 2e éd. revue e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BUFFON (Nadault de)
DU CONCOURS DE L’ÉTAT DANS LES ENTREPRISES D’IN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46929-1.jpg?v=1766943897&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION 15 ANS APRÈS. Quelle remises en cause ? Pour quelle remise en ordre ? Actes du colloque des 27 & 28 février 1997, Préface de Lucien WEYGANG, Conseil Général des Bouches-du-Rhône](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49355-1.jpg?v=1766946239&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1_a4366732-9290-4974-926b-1c003b85a5dc.jpg?v=1790059793&width=533)
![[Colloque] – LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d’études tenue à Bercy le 10 janvier 1997](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56707-1_5e19f3ee-1533-4cf8-bd48-ecc4c2c1075b.jpg?v=1775990043&width=533)
![FAVOREU (Louis) – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56238-1.jpg?v=1774859871&width=533)
![[Ordonnances], BORNIER (Philippe) – CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts ; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M. P. B., nouvelle é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13859-1_8bfc07d9-3db6-4f6e-8be9-08264391fec3.jpg?v=1790509263&width=533)
![[Collectif] – LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, sous la dir. de Antoinette Hastings-Marchadier, coll. Décentralisation et développement local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50505-1.jpg?v=1766947629&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41149-1.jpg?v=1766938951&width=533)
