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REGNAULT (Henri)

MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 4ème éd.

[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)

PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoir...

BERTHIAU (Denis)

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...

DAREAU (François)

TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouv...

MICHAUX (E.H.)

ÉTUDES SUR LA QUESTION DES PEINES

Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-...

COURCELLE SENEUIL (Jean-Gustave)

PRÉPARATION À L’ÉTUDE DU DROIT. Études des prin...

[Collectif]

LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la p...

POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN

PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ord...

BEAUTÉ (Jean)

LE DROIT DE PÉTITION DANS LES TERRITOIRES SOUS ...

DUFOUR (Alfred)

LE MARIAGE DANS L’ÉCOLE ROMANDE DU DROIT NATURE...

POLAIN (Lambert), BORMANS (Stanislas)

RECUEIL DES ORDONNANCES DE LA PRINCIPAUTÉ DE LI...

BLIN (Henri), CHAVANNE (Albert) et DRAGO (Roland)

TRAITÉ DU DROIT DE LA PRESSE (Ancien code de la...

DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

TRAITÉS DE LA MAINMORTE, ET DES RETRAITS, nouve...

[Collectif]

ÉTUDE COMPARÉE DES RÉGIMES FONCIERS TUNISIEN ET...

INSTRUCTIONS GÉNÉRALES ET CIRCULAIRES DE M. LE ...

WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN

REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 13èm...

MARTIN (Michel L.) et CABANIS (André)

DROIT - SCIENCES POLITIQUES, 1ère éd., coll. L’...

HOURLIER (Dom Jacques)

L’ÂGE CLASSIQUE 1140-1378, Les Religieux, t. X,...

[Périodique]

THE AMERICAN JOURNAL OF LEGAL HISTORY, janvier ...

GIRAUD (Émile), GUILHAUMONT (Georges) et VALLON Fernand)

CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L...

MESTRE (Achille)

RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTAIRES D’ARBRES, À ra...

CATHALA (Thierry)

LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...