Résultats de la recherche
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARANTE (Prosper de)
QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Michel) et VIDAL-NAQUET (Edmond)
LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
REVUE DE PROCÉDURE BULLETIN OFFICIEL DE LA FÉDÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ZILEMENOS (Constantin)
PROBLÈMES POLITIQUES ET CONSTITUTIONNELS EN FRA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PRÉLOT (Marcel)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PAILLUSSEAU (Jean) et PETITEAU (Gérard)
LES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, PRÉVENTION ET ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
D’AMFREVILLE (Jacques)
DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HOFFMAN (J.-B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MILOCHEVITCH (Michel B.)
LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
TRACTATUS CLARISSIMI AC PRÆSTANTISSIMI I. V. D....
Prix habituel 1.900,00 €Prix habituel -
PÉTEL (l’abbé)
LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE F...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
GIRARD (Paul)
DES DROITS ET ACTIONS DE LÉGATAIRE À TITRE PART...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU R...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)]
PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCAT...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
GEORGEL (Jacques)
LA RÉVISION CONSTITUTIONNELLE. La 4e République...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TÉNÉKIDÈS (Georges)
LA NOTION JURIDIQUE D’INDÉPENDANCE ET LA TRADIT...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Dom...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TÉPHANY (Joseph-Marie)
CONSTITUTION APOSTOLICÆ SEDIS DE SA SAINTETÉ LE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
![REVUE DE PROCÉDURE BULLETIN OFFICIEL DE LA FÉDÉRATION GÉNÉRALE DES AVOUÉS ; n° 1-2 de janvier-février 1937 à n° 1-2 de janvier-février 1940 [années 1937 à 1939 complètes, année 1940 1er n° seulement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34649-1.jpg?v=1766933448&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – TRACTATUS CLARISSIMI AC PRÆSTANTISSIMI I. V. D. DOMINI ANDREÆ Tiraquelli, in l. si unquam. C. de reuocandis donationibus, omnibus iurisperitis perutilis ac necessarius, NVNC A’ QUAMPLURIMIS MENDIS PER Dominum Ioan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52339-1.jpg?v=1766952067&width=533)
![POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)] – PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCATI CELEBERRIMI PRIMARIQUE IN ALMA PATRIA UNIVERSITATE LEGUM INTERPRETIS, DISSERTATIONES SELECTIORES SUB MAGISTRALIBUS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52342-1.jpg?v=1766952122&width=533)
![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53150-1.jpg?v=1766954071&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
