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DUPARC (Pierre)
RECUEIL DES INSTRUCTIONS données aux ambassadeu...
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SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
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Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
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JANEAU (Hubert)
LE VENDÉEN LA REVELLIÈRE-LÉPEAUX MEMBRE DU DIRE...
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LAURÉ (Maurice)
RÉVOLUTION, DERNIÈRE CHANCE DE LA FRANCE
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[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
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MUGUET DE NANTHOU
RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séa...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE SOCIALISME PAR LE DROIT (fin XIXe - début X...
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[Garde nationale]
Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À ...
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Décret de la Convention nationale, du seizième ...
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Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ...
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Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
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THIERRY (Augustin)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PRO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Ass...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 21ème jou...
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DUFRAISSE (Marc)
HISTOIRE DU DROIT DE GUERRE ET DE PAIX DE 1789 ...
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Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...
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M. L. F. DUPORT (Louis)
Loi RELATIVE À LA LISTE CIVILE. Signé Louis M. ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![[Garde nationale] – Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1351](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3689-1.jpg?v=1766940180&width=533)
