Résultats de la recherche
-
[Garde nationale]
Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
SCHÆDELIN (F.)
UNE AFFAIRE D’EXPORTATION DE NUMÉRAIRE DANS LE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ŽUJOVIĆ (Milan J.)
L’INFLUENCE DU FACTEUR ÉCONOMIQUE DANS LES TRAV...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Fête nationale]
Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MATHIEZ (Albert)
LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, t. I : La Chute de la ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE &...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...
Prix habituel 115,00 €Prix habituel -
SOREL (Albert)
L’EUROPE ET LA RÉVOLUTION FRANÇAISE : t. I : Le...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DARESTE (Rodolphe)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONSEIGNAT (Ch. de)
UN CHAPITRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE OU HISTO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DAYOT (Armand)
JOURNÉES RÉVOLUTIONNAIRES 1830-1848, d’après de...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DODU (Gaston)
LE PARLEMENTARISME ET LES PARLEMENTAIRES SOUS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RIALS (Stéphane)
RÉVOLUTION ET CONTRE-RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Garde nationale] – Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1351](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3689-1.jpg?v=1766940180&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Fête nationale] – Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, b](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3700-1.jpg?v=1766940249&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
