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JOSSE (Pierre L.)
Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François)
LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...
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BINSFELD (Peter)
COMMENTARIUS THEOLOGICUS ET IURIDICUS IN TITULU...
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[Collectif]
LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réfor...
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SOLUS (Henry)
LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS PAR LES DÉCRET...
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[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri)
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HATZFELD (Henri)
DU PAUPÉRISME À LA SÉCURITÉ SOCIALE 1850-1940
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[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
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GHESTIN (Jacques)
CONFORMITÉ ET GARANTIES DANS LA VENTE (Produits...
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RONDEAU (Philippe)
DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE EN FRANCE
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CALAIS-AULOY (Jean)
PROPOSITIONS POUR UN NOUVEAU DROIT DE LA CONSOM...
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SPITERI (Pierre)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...
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BONNARD (Roger)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd. Revue et ...
Prix habituel 190,00 €Prix habituel -
ROQUES (Pierre)
TRAITÉ DES TRIBUNAUX DE JUDICATURE où l’on exam...
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ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
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LA RÉFORME DU DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICUL...
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[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à]
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DOUEIL (Pierre)
L’ADMINISTRATION LOCALE À L’ÉPREUVE DE LA GUERR...
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DOMINICI (de Dominici)
DE DIGNITATE EPISCOPALI
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VASSEUR (Michel)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU BANQUIER DISPENSATE...
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NITTI (Francesco)
LA DÉMOCRATIE, t. I : La formation des démocrat...
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BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.)
DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théori...
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RICCIULLO (Antonio)
TRACTATUS DE IURE PERSONARUM EXTRA ECCLESIÆ GRE...
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![[Collectif] – LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réforme du Titre XV - Livre troisième du Code civil « Des transactions », sous la dir. de William Dross et Blandine Mallet-Bricout](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57845-1.jpg?v=1789372110&width=533)
![[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri) – COMMENTARII CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM IURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI ; t. I : In proœmio agitur de Constitutionibus condendis, & quæ iura serve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9023-1_20f6a717-c2ec-45fa-9604-281d2472aa35.jpg?v=1766915221&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - ANNÉE 1945-1946 (t. I) : Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35441-1.jpg?v=1788154377&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - AVANT-PROJET DE CODE CIVIL, Présenté à Monsieur le Garde des Sceaux Ministre de la Justice par la Commission de Réforme du Code civil : Première partie, Livre préliminaire, Livre premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51840-1.jpg?v=1766950325&width=533)
![[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à] – NÉCESSITÉ D’UNE RÉFORME DANS L’ADMINSITRATION DE LA JUSTICE ET DANS LES LOIS CIVILES EN FRANCE, AVEC LA RÉFUTATION DE QUELQUES PASSAGES DE L’ESPRIT DES LOIS ; Supplément aux mémoires d’une fameuse Acadé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58399-1_bfe3fe8c-9d74-41ea-b29d-a5170ee92291.jpg?v=1792075874&width=533)
