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[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
Collectif
ASPECTS JURIDIQUES DU MOUVEMENT ÉLECTRONIQUE DE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COHEN (Élie) et HENRY (Claude)
SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports, Commen...
Prix habituel 8,00 €Prix habituel -
MARAIS (Bertrand du)
DROIT PUBLIC DE LA RÉGULATION ÉCONOMIQUE, Préfa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HECQUARD-THÉRON (Maryvonne)
ESSAI SUR LA NOTION DE RÉGLEMENTATION, Bibl. de...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
STEPHEN (Frank H.)
LAWYERS, MARKETS AND REGULATION
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Épuisé
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MARGEAT (Henri) et FAVRE-ROCHEX (André)
PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TRÉVOUX (François)
LE DÉVELOPPEMENT ET LA RÉGLEMENTATION DE L’INDU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TANGUY (Yann)
LE RÈGLEMENT DES CONFLITS EN MATIÈRE D’URBANISME
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
DOLL (Paul-Julien), GUÉRIN (Henri) et AMÉDÉE-MANESME (Gérard)
LA RÉGLEMENTATION DE L’EXPERTISE EN MATIÈRE PÉN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MITSIOPOULOU (Sofia)
LE MARCHÉ DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT : LE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CUSTOS (Dominique)
LA COMMISSION FÉDÉRALE AMÉRICAINE DES COMMUNICA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DOUENCE (Jean-Claude)
RECHERCHES SUR LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DE L’AD...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JOSSE (Pierre L.)
Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
ROSSY (P.) et REIMANN (R.)
COMMENTAIRE DE LA LOI FÉDÉRALE DU 8 NOVEMBRE 19...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAUCHER (Paul)
RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE ET SPÉCIALEME...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
JANETY (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARL...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
[Paris], DUVAL (Edmond)
MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE CO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DOUENCE (Jean-Claude)
RECHERCHES SUR LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DE L’AD...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT EUROPÉEN DES SUCCESSIONS INTERNATIONALES,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DOLL (Paul-Julien), GUÉRIN (Henri) et AMÉDÉE-MANESME (Gérard)
LA RÉGLEMENTATION DE L’EXPERTISE EN MATIÈRE PÉN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Paris], DUVAL (Edmond) – MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de service, circulaires, jugements et arrêts concernant le MONT-DE-PIÉTÉ de PARIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9074-1.jpg?v=1792074872&width=533)
![[Collectif] – DROIT EUROPÉEN DES SUCCESSIONS INTERNATIONALES, Le règlement du 4 juillet 2012, sous la direction de G. Khairallah et M. Revillard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48670-1.jpg?v=1788154840&width=533)
![[Conseil d’État] – LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, DÉCRET DU 7 JANVIER 1941 PORTANT RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ÉTAT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56510-1_07dcaf6f-5c4a-40eb-adfe-99dbf913d60d.jpg?v=1785078530&width=533)
