Résultats de la recherche
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PICARD (Maurice) et BESSON (André)
LES ASSURANCES TERRESTRES, t. II [seul] : Les e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BRION (Abel)
PRÉCIS DE LÉGISLATION VÉTÉRINAIRE, 4ème éd. ent...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Bazex]
DROIT ET ÉCONOMIE. INTERFÉRENCES ET INTERACTION...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
EISENMANN (Charles)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF D.E.S. droit publi...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
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NICOLAS (Yves)
LE NOUVEAU RÉGIME DE L’EXPROPRIATION, 5ème éd. ...
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[Mélanges Serra]
ÉTUDES SUR LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET QUELQU...
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MADDALON (Philippe)
LA NOTION DE MARCHÉ DANS LA JURISPRUDENCE DE LA...
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[Convention entre la France et la Sardaigne, divers]
ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
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TEULET (A-F)
CODE DE L’EMPIRE FRANÇAIS
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[Coutume - Normandie], PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
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[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
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![[Mélanges Dupuis] – ÉTUDES EN L’HONNEUR DE GEORGES DUPUIS, DROIT PUBLIC, Préface de Georges Vedel](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56125-1_25899bce-806d-4357-8aab-b78a6a022797.jpg?v=1777958469&width=533)
[Mélanges Dupuis]
ÉTUDES EN L’HONNEUR DE GEORGES DUPUIS, DROIT PU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LUSSAN (Claude)
LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS DANS LES TERRITOIRES D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROSSY (P.) et REIMANN (R.)
COMMENTAIRE DE LA LOI FÉDÉRALE DU 8 NOVEMBRE 19...
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GUYON (Yves) et COQUEREAU (Georges)
LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Aspects juridique ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SACHET (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PETIT (Nicolas)
DROIT EUROPÉEN DE LA CONCURRENCE, coll. Domat D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOUVREX (Mathias Guillaume de)
RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONC...
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FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
BERR (Claude J.) et TREMEAU (Henri)
LE DROIT DOUANIER, Régime des opérations de com...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VILLEY (François)
MÉMENTO PRATIQUE DES ÉTRANGERS, Recueil des pri...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice)
PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 10e éd., c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUMESNIL (J.) et PALLAIN (Georges)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION SPÉCIALE DU TRÉSOR PUB...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel
![PICARD (Maurice) et BESSON (André) – LES ASSURANCES TERRESTRES, t. II [seul] : Les entreprises d’assurances (Agents, Courtiers, Réassurance, Marché commun), 4e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56737-1.jpg?v=1787907413&width=533)
![[Mélanges Bazex] – DROIT ET ÉCONOMIE. INTERFÉRENCES ET INTERACTIONS, ÉTUDES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL BAZEX, coordonné par Catherine Prebissy-Schnall, Gilles J. Guglielmi et Geneviève Koubi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56935-1.jpg?v=1774864031&width=533)
![[Mélanges Serra] – ÉTUDES SUR LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET QUELQUES THÈMES FONDAMENTAUX, MÉLANGES EN L’HONNEUR D’YVES SERRA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34769-1.jpg?v=1785852993&width=533)
![[Convention entre la France et la Sardaigne, divers] – ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 p.] ; Bulletin des lois n° 388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4185-1.jpg?v=1772795628&width=533)
![[Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36824-1.jpg?v=1766934961&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Mélanges Dupuis] – ÉTUDES EN L’HONNEUR DE GEORGES DUPUIS, DROIT PUBLIC, Préface de Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56125-1_25899bce-806d-4357-8aab-b78a6a022797.jpg?v=1777958469&width=533)
