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  • MAFFEY (Aldo) – IL PENSIERO POLITICO DEL MABLY, Pubblicazioni dell’istituto di scienze politiche dell’università di Torino, vol. XIX

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  • BOURCIER DE CARBON DE PREVINQUIERES (Fabrice) – LE RÉGIME JURIDIQUE DES HÉBERGEMENTS DE PLEIN AIR, CAMPING, CARAVANING, PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS, Mémoire pour l’obtention du Diplôme Supérieur de Notariat, Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix

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  • VEDEL (E.) – L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre époux - aux héritiers, Leur transmission selon la loi. Dons et legs. Donations indirectes. Quelques articles parus concernant : Médecins - pharmaciens - dentistes, coll. Vulgarisation de droit civ

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  • [Colloque - SFDI] – LA RÉORGANISATION MONDIALE DES ÉCHANGES, Colloque de Nice (1er au 3 juin 1995), coll. de la Société Française pour le Droit International

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  • TYPALDO-BASSIA (Athanasios) – LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS (Étude de Droit coutumier), Avec une préface de M. Ludovic Beauchet

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  • Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTORISE LES NOTAIRES, GREFFIERS ET HUISSIERS À FAIRE LES PRISÉES ET VENTES DES MEUBLES, ET FIXE LE PRIX DE VACATIONS. Signé Bouchotte

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  • PACILLY (Georges) – LE DON MANUEL, Préface de Henri Lemonnier

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    Prix habituel 45,00 €
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  • LAPLANCHE (Jean de) – LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit

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  • MONTIER (F.) et MONTIER (G. F.) – LE RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique de la Loi du 17 juillet 1937 et du Décret-Loi du 25 août suivant avec formules

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  • BAUDOUIN (P.-J.) et MAZINCOURT (M. de) – LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉGISLATION PRATIQUE à l’usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des chefs de famille, des instituteurs, et de toutes les classes de la

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  • BUGNIET (M.) – TRAITÉ DE BORNAGE, DE LA REVENDICATION ET DU DROIT DE RÉTENTION

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  • MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.) – DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique de la loi du 17 mars 1909 dite LOI CORDELET, modifiée par la loi du 31 juillet 1913, 3ème éd. et SUPPLÉMENT à la 3ème éd. ,

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  • KHAIRALLAH (Georges) – LES SÛRETÉS MOBILIÈRES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Préface de Henri Batiffol, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

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  • STRICKLER (Yves) – LES BIENS, coll. Thémis

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  • BUFFELAN-LANORE (Yvaine) & LARRIBEAU-TERNEYRE (Virginie) – DROIT CIVIL : Introduction - Biens - Personnes - Famille, 18ème éd., coll. Université

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  • ATIAS (Christian) – DROIT CIVIL, LES BIENS : t. 1 et t. 2 DROIT IMMOBILIER

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  • PERIER (Arsène) – TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE ET DES RÈGLES DE LA PROCÉDURE À SUIVRE DEVANT EUX, ouvrage contenant la loi du 5 avril 1884 sur l’organisation municipale, t. I (seul sur 2)

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  • RENUSSON (Philippe de) – ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE TRAITÉ DU DOUAIRE ; LE TRAITÉ DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE ; LE TRAITÉ DES PROPRES RÉELLES, RÉPUTÉS RÉEL

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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5e éd. : Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments ; t. II, 2e année de capacité : Les obligations. Le

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