Résultats de la recherche
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PHILIPPART (Étienne)
L’APPORT DE BIENS DE MINEUR EN SOCIÉTÉ, Préface...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BLONDEL (Pierre)
LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FABRE (Georges)
LE RABATTEMENT DE DÉCRET ET LE RACHAT DANS LES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CÉSAR-BRU (Charles)
DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMME...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES BIENS
Prix habituel 19,00 €Prix habituel -
[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)]
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Da...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de DEBOUY (Christian)]
DROIT ET FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc) et BIHR (Philippe)
LA LOCATION D’HABITATION, LOI DU 6 JUILLET 1989...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FERBOS (Jacques)
L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS, avec...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FOULQUIER (Norbert)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 2ème éd., coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LE SACHÉ (Eugène)
DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
VUÉBAT (Charles)
De la Séparation de biens sous le régime dotal ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAMPIGNY (Daniel)
L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les p...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1774861268&width=533)
![[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] – REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20344-1.jpg?v=1766924568&width=533)
![[Sous la direction de DEBOUY (Christian)] – DROIT ET FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42091-1.jpg?v=1766939930&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57376-1.jpg?v=1779696157&width=533)
