Résultats de la recherche
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PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DE...
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[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES D...
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MALAUSSENA (Paul-Louis)
LA VIE EN PROVENCE ORIENTALE AUX XIVe ET XVe SI...
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Collectif
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
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GIRAULT (Arthur)
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OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
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OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
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[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
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[Dejier]
« LE DROIT TRIOMPHE », statue représentant une ...
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COSTAZ (Claude-Anthelme)
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LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉ...
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[Collectif]
MIREILLE DELMAS-MARTY ET LES ANNÉES UMR, Univer...
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SCHWARTZENBERG (Roger-Gérard)
POLITIQUE COMPARÉE, Cours professé à L’Institut...
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MEYER (Eduard)
HISTOIRE DE L’ANTIQUITÉ, traduit par Maxime DAV...
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COLLIARD (Claude-Albert)
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FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAVAUX ACADÉMIQUES. DISCOURS ET RAPPORTS : Dis...
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[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
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[Voltaire], BAILLY (Jean Sylvain)
LETTRES SUR L’ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L’ANCI...
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MILLICENT BARTON REX
UNIVERSITY REPRESENTATION IN ENGLAND, 1604 - 16...
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[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel
![PERREAU (Étienne-Hippolyte) – DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français), [mq. le t. I : De la responsabilité civile et pénale des fonctionnaires publics en droit romain]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51817-1_3d955ea6-7d92-407b-8ca9-e35f5ab9cc4f.jpg?v=1789537918&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE (1799 - 1974), Préface d’Alexandre Parodi, coll. Histoire de l’Administration Française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54776-1_c73318b3-6e17-4bb3-aa96-f47af76cd008.jpg?v=1785078431&width=533)
![AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue par G. Rau, Ch. Falcimaigne, avec la collaboration de M. Gault, t. III [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48465-1.jpg?v=1766945262&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42525-1_96cbaf0e-4a7f-4e20-8ce2-f5470b72bf10.jpg?v=1790059861&width=533)
![[Dejier] – « LE DROIT TRIOMPHE », statue représentant une allégorie de la Justice portant l’épée, avec, à ses pieds, une branche de laurier et un parchemin sur lequel on peut lire Le droit triomphe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4309-1.jpg?v=1789810752&width=533)
![[Collectif] – MIREILLE DELMAS-MARTY ET LES ANNÉES UMR, Université mixte de recherche de droit comparé de Paris (Université de Paris I / CNRS UMR 8103), vol. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55936-1_44a7ab37-d334-4742-aa45-4b91e1518594.jpg?v=1769443363&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Voltaire], BAILLY (Jean Sylvain) – LETTRES SUR L’ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L’ANCIENNE HISTOIRE DE L’ASIE, Pour servir de suite aux lettres sur l’origine des Sciences, adressées à M. de Voltaire par M. Bailly](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55901-1_f23ecdd2-8971-49b6-a0eb-6be451d870a7.jpg?v=1769443159&width=533)
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1_62c66a29-364b-4f68-abf6-025cfb3f2a55.jpg?v=1790059776&width=533)
