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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
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[Collectif]
SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé...
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PERROT (Roger)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 8e éd., coll. Domat, ...
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HANNEQUART (Yvon)
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’INGÉNIEUR
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GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)
ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE...
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LE ROY (Max)
L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Préface Hen...
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CADIET (Loïc) & JEULAND (Emannuel)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 4ème éd., coll. Manuel
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[Colloque]
JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATIO...
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[Code]
CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENR...
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JEANDIDIER (Wilfrid)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2ème éd., coll. Préci...
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GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
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RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL, coll. Droit fondamental / Droit pénal
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GENDREL (Michel)
MAÎTRISER LE DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Tous examens ...
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BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
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ALLA (Pierre)
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouv...
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DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
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[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
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GRIMAUD (Henri-Louis) et GIVORD (François)
LA LOI SUR LES LOYERS, LES PRIX, GÉNÉRALITÉS - ...
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[Collectif]
LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMI...
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PERROT (Roger)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11ème éd., coll. Doma...
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CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CON...
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[Mélanges Levasseur]
MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉN...
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![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35530-1_9239ef90-358e-4716-8992-d67facf54d0e.jpg?v=1790059663&width=533)
![[Collectif] – SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé..., dir. Jean Pradel, Travaux de l’institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. XIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56674-1.jpg?v=1774861427&width=533)
![GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) – ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42517-1_48b38777-bd59-4e54-ad3d-002f86fa7a9f.jpg?v=1790059847&width=533)
![[Colloque] – JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, Préface de Henri Solus, Premières et deuxièmes journées juridiques Franco - Polonaises et troisièmes journées Franco - Italiennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37028-1.jpg?v=1766935070&width=533)
![[Code] – CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE CIVILE, ETC. SUPPLÉMENT POUR LES ANNÉE 1879 À 1890](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18346-1_96f9f243-a856-4fa8-868f-a333a80b5f7e.jpg?v=1789984515&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1793951605&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55031-1_e165745e-9a4d-449b-938f-97670656bf20.jpg?v=1774862665&width=533)
![[Collectif] – LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE, dir. Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Claude Marin, Claude Nocquet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54684-1_9807cf08-a531-43f1-8d85-344e3397551d.jpg?v=1792593570&width=533)
![[Mélanges Levasseur] – MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43175-1.jpg?v=1766941123&width=533)
