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LAFORCE (Adrien)
LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DAYRAS (Léon)
DES MESURES LÉGISLATIVES À PRENDRE À L’ÉGARD DE...
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[Code - Italie]
CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BESSON
COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2ème année,...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (le Baron de)
LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...
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LEDOUX (Émile)
DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GOICHOT (Philippe)
PROCÉDURE CIVILE, fasc. I : PRINCIPES GÉNÉRAUX ...
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[Projet de Loi]
DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES et DE LA RES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
COUCHEZ (Gérard)
VOIES D’EXÉCUTION, 8ème éd., coll. U
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BEUDANT (Charles)
DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUS...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECHERCHES SUR L’INFANTICIDE (1955-1965), Annal...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
STARCK (Boris)
COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e année, 1...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (baron Jean-Guillaume)
LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FOIGNET (René)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE E PROCÉDURE DES VOIES D’EXÉC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Périodique
REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, oct.-déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ISAURE-TOULOUSE
MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, Première partie, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
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RODIÈRE (René) et FOURNIER (Claude)
LA FAILLITE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recuei...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CRUPPI (Jean)
LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CENTRE FOR SOCIO-LEGAL STUDIES, WOLFSON COLLEGE OXFORD
FUTURE RESEARCH PROGRAMME
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Code - Italie] – CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t. II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55192-1_4c132e50-b796-456b-9680-dff73c9835e5.jpg?v=1769441797&width=533)
![[Projet de Loi] – DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES et DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES, ET DU PROJET DE LOI SUR LE MODE DE PROCÉDER DANS LES DEUX CHAMBRES EN CAS D’ACCUSATION D’UN MINISTRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56138-1_a2d8b2c5-490d-4e59-998c-6b7cf3e02f15.jpg?v=1790509108&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Collectif] – RECHERCHES SUR L’INFANTICIDE (1955-1965), Annales de la Fac. de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg, n° XVI, Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et Pénitentiaires et Études de M. le Professeur LEVASSEUR et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47657-1.jpg?v=1766944436&width=533)
