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MODERNE (Franck)
LE CONTRÔLE ADMINISTRATIF DES LICENCIEMENTS ÉCO...
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GAIN (René)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES...
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[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, coll. Domat / Dr...
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SACHS (Olivier)
LE CONTRÔLE DE L’UTILITÉ PUBLIQUE DES SERVITUDE...
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[Colloque - SFDI]
LE DROIT INTERNATIONAL ET LES ARMES, Colloque d...
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THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC, en hommag...
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ANDRÉ (Louis)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREF...
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MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
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[Mélanges Langrod]
POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Tém...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RIBOT (Catherine)
LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS, coll. Essenti...
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MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
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CARRET (Joseph)
LE CONTINGENTEMENT DES MOULINS ET LA CAISSE PRO...
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[Collectif]
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des ...
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ALIBERT (Raphaël)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SAINCTELLETTE (Charles)
LOUAGE DE SERVICES - PROJET DU GOUVERNEMENT - A...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VIOLOT (Robert)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA PARTICIPATION AUX BÉNÉF...
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WALINE (Marcel)
OBSERVATIONS SUR LA GRADATION DES NORMES JURIDI...
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[Collectif]
L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 17...
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SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
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VULSON (Marc de)
TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ...
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COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
Collectif
LES RELATIONS CONTRACTUELLES DES PRODUCTEURS DE...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LE DROIT INTERNATIONAL ET LES ARMES, Colloque de Montpellier (3-5 juin 1982), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52127-1.jpg?v=1766950965&width=533)
![[Mélanges Langrod] – POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Témoignages, Recherches : administratives, juridiques, historiques offerts par ses anciens élèves à l’occasion de son 65e anniversaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56518-1.jpg?v=1780997344&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Collectif] – L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l’Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Beaumetz, du Pont de Nemours, l’Abbé Maury, Montesquiou, l’Évèque d’Autun (Talleyrand) POUR OU CONTRE LES ASSIGNATS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51654-1.jpg?v=1766949854&width=533)
